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Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).

462W7, 462W10 (ancienne cote)

1973

Avanne (route d') (RD 106)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).

692W28

1994-1998

Avanne (route d') (RD 106), DÜRER, Albrecht (rue), Planoise (ZAC de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

250W2

1951-1981

Armée Française (place de la 1ère), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne (route d') (RD 106), Avanne à Velotte (chemin d'), Avanne-Aveney (commune d'), Avenir (rue de l')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Zone Aménagement Concertée La Fayette (route d'Avanne), travaux d'extension du réseau d'eau en galerie : dossier de marché, procès-verbal des opérations préalables à la réception, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression

620W376

2002-2004

Avanne (route d') (RD 106), LA FAYETTE (ZAC)

Rue du Docteur Mouras (ancienne route d'Avanne). Aménagement d'un parking (parking de la foire) : dossiers de marché 1969, 1971 et n°75-33 (1969-1975). Assainissement 1ère tranche du quartier de Saint Ferjeux : dossier de marché (1972-1974). Aménagement d'un arrêt de bus : plans (1976). Aménagement du parking et du chemin de la Malcombe pour la foire exposition : dossier de marché n° 76-56, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1977). Construction d'un égout : dossier de marché n°79-87, plans, correspondance, mainlevée de caution de 1995 (1978-1980, 1995).

354W184

1969-1995

Avanne (route d') (RD 106), Malcombe (chemin de la), MOURAS (rue du Docteur), Saint Ferjeux (quartier)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.

958W2

1888-1984

Arènes (rue d'), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Aubépines (rue des)

Rue de Dole, projet d'égout entre le boulevard Kennedy et le n°224 : dossier de marché, dossier de subvention (1968-1969). Route d'Avanne/rue de Dole, prjet d'égout : dossier de marché n°75-107, rapports d'inspection télévisée, demandes de branchements des riverains (1975-1977). Suppression partielle de l'exutoire de la Combe Buffet (construction d'un égout entre la rue des Andelys et le collecteur du polygone d'artillerie) : dossier de marché, arrêté Ponts et Chaussées d'autorisation de construire un égout sous la chaussée de la RN 75 à Saint Ferjeux entre la rue du Stand et la rue Viette, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1955-1957). Rue de Dole, construction d'un égout du n°172 au n°182 : dossier de marché n°80-64 (1980). Rue de Dole, Combe Portier, assainissement : dossier de marché n°81-100 (1980-1982). Construction d'un égout entre la ZUP de Planoise et l'INSERM : dossier de marché n°77-44, correspondance Ville de Besançon/INSERM, bail emphytéotique pour mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'une unité de recherche de l'INSERM, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1978). Rue de Dole, assainissement du CFPPA : dossier de subvention, dossier de marché n°76-115, extrait des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspection télévisée, autorisations des riverains Baudoin et Mairey pour passage (1976-1978). Bretelle de la Foire-exposition, assainissement : dossier de marché n°75-108, correspondance des riverains pour autorisation de passage pétition des riverains (1974-1976). Rue de Dole, projet d'égout : correspondance des riverains pour autorisation de passage, dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).

354W186

1955-1982

Avanne (route d') (RD 106), Dole (rue de)