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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

250W6

1951-1981

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue Bertrand, projet d'égout : dossier de marché (1964) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1965) ; projet égout : dossier de marché (1966) ;projet de voie entre les rues Midol et Bertrand : dossier de marché (1967). Rue des Boucheries : dossier de marché n° 82-139 (1982). Rue Paul Bert, projet d'égout : dossier de marché n° 86-160 (1986) ; création d'un chemin d'accès pour l'école rue Duchaillut : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles (1967) ; plateau EPS au groupe scolaire Paul Bert, aménagement : dossier de marché n° 78-51 (1978). Rues Tristan Bernard et du Capitaine Faure, élargissement : dossier de marché (1967-1971). Rue Luc Breton, projet d'égout : dossier marché (1969-1970).

354W89

1964-1982

BERT, Paul (école maternelle), BERT, Paul (rue), BERTRAND (rue), Boucheries (rue des), BRETON, Luc (rue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), FAURE, (rue du Capitaine), MIDOL (rue)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

355W132

1999-2000

BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W54

1961-1966

Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 198 , Avenue de Montjoux - Rue Bertrand - Rue de l'Epargne , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

377W307

1984

BERTRAND (rue), Epargne (rue de l'), Montjoux (avenue de)

PLAN

De la rue Bersot (n°21) au boulevard Blum.

958W9

1888-1986

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BLUM, Léon (boulevard)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180) - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200) - Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220) - Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000) - Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244) - Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18) - Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)

355W94

1999-2003

BERTRAND (rue), Cras (rue des)

MARCHE PUBLIC

De la rue Bersot (n°41) à la rue Marc Bloch.

928W13

1967-2006

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la), Bicquey (chemin des), BLAVET, Michel (rue), BLOCH, Marc (rue)