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1

Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

Date

1964-1974

Cote

354W57

2
Quartier Saint-Claude - Croisement de l'avenue Léon Blum avec la rue de VesoulM. Tupin

4 medias

Quartier Saint-Claude - Croisement de l'avenue Léon Blum avec la rue de VesoulM. Tupin

Date

1975-1995

Cote

6Fi387

3

Boulevard Nord, réfection des chaussées (par tranches). - Dégradations des chaussées du boulevard Nord : rapports, plans, documents photographiques (1969-1973). - Délibérations (1966) - Dossier marché n° 74-163 (1974-1976). - Produits spéciaux : dossier marché n° 75-125 (1975-1978). - Dossier marché n° 75-96 (1975-1976). - Dossier marché n° 76-78 (1976-1977). - Rabotage : dossier marché n° 77-54 (1977-1978). - Réfection des chaussées boulevard Kennedy : dossier marché n° 77-52 (1977-1978). - Rabotage : dossier marché n° 78-49 (1978-1980). - Réfection des chaussées boulevards Winston Churchill et Léon Blum : dossier marché n° 78-50 (1978-1980). - Réfection des chaussées boulevard Blum : dossier marché n° 79-61 (1979-1980).

Date

1966-1980

Cote

354W245

4

Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration : analyse de diagnostic (service "urbanisme" de la ville de Besançon et cabinet d'architecture "une fenêtre sur la ville", 2003) ; régulation des feux de signalisation : cahier des clauses techniques particulières (avril 1992) ; régulation des feux de signalisation : études de trafic et de régulation (cabinet CERYX trafic system SA) et dossier de marché (2004) ; réaménagements des carrefours à feux : dossier de consultation des entreprises (2000-2005).

Date

1992-2005

Cote

594W1

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W7

6
Quartier Saint-Claude - Percement du boulevard Léon BlumM. Tupin

2 medias

Quartier Saint-Claude - Percement du boulevard Léon BlumM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi386

7

Rives du Doubs, aménagement ("projet rivière") : dossier architectes - urbanistes BLANC, DUCHE, CHATAURET, SAVONNET (analyses et propositions), plans, guide technique, annexes (1991). Terrains militaires, acquisition : note d'enquête préalable à un projet d'aliénation de bien immobilier communal, comptes-rendus de réunions pour acquisition terrains, plan POS secteur ouest et nord 2ème tranche, plan projet radiale ouest entre rue Jacquard et boulevard de la Grette, plan travaux boulevard est, plan avant-projet définitif boulevard de la Grette (1987-1989).

Date

1987-1991

Cote

354W336

8

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

Date

1963-1992

Cote

354W108

9

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

Date

1964-1989

Cote

354W46

10
Quartier Saint-Claude - Rue de VesoulM. Tupin

11 medias

Quartier Saint-Claude - Rue de VesoulM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi389

11

- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

Date

1972-1996

Cote

537W35

12

Relevé topographique, planche n° 40 - 65 , chantier n° 227 , Boulevard Blum , section BK : plan au 1/200ème, levé en SEPT.84 , reporté en SEPT.84

Date

1984

Cote

377W467

13

Boulevard Nord, construction. - Projet de construction : correspondances, notes, délibération (1953-1956). - Projet d'aménagement du carrefour boulevard Nord / RN 73 à Palente, demande de déclaration d'utilité publique : délibération (1964). - Construction : correspondance, notamment relative à des contentieux avec les riverains, plans, notes (1960-1970). - 3ème section, 2ème tranche entre la rue de Vesoul et la cité des Orchamps, 1er lot (terrassements, couche de fondation) : copies de pièces de marché SEDD (maître d'ouvrage), plans, correspondance, notes (1962-1967) - 3ème section, 1ère tranche entre la cité des Orchamps et la rue du Muguet, 1er lot (terrassements couche de fondation) : copies de pièces de marché de la SEDD (maître d'ouvrage), plans correspondance, notes (1962-1965). - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : pièces de marché n° 63.08 de la SEDD (maître d 'ouvrage), correspondance, plans (1963-1964). Rue du Muguet/rue des Courtils/boulevard Blum, construction de deux bretelles pour retournement de bus : dossier marché n° 74.171, plans (1974-1975).

Date

1953-1975

Cote

354W259

14

Relevé topographique, planche n° 19 - 29 , chantier n° 353 , Boulevard Blum - Rue Gounod - Rue Berlioz - Rue Ravel , section BR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.89 , reporté en AVRIL.89

Date

1989

Cote

377W866

15

Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier n° 363 , Bld Blum - Rues des Anémones - des Aubépines - des Coquelicots - du Muguet , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

Date

1989

Cote

377W885

16

Du boulevard Blum à la rue Boissy d'Anglas.

Date

1964-2006

Cote

928W14

17

Boulevard Nord, construction. - 3ème section 2ème tranche de la rue de Vesoul à la cité des Orchamps, lot canalisations d'assainissement : plans, pièces marché n° 63.14 de la SEDD (maître d'ouvrage), correspondance notamment avec les riverains, pétition relative aux dommages causés par les tirs de mines (1963-1969). - 3ème section, 1ère tranche de la cité des Orchamps à la rue du Muguet, lot canalisations d'assainissement : correspondance, plans (1963-1967). - 2ème et 3ème sections, 1ère tranche, exécution : pièces marché SEDD (maître d'ouvrage), correspondance (1964-1967). - 2ème et 3ème sections, 1ère tranche, construction des chaussées : pièces marché n° 63.16 de la SEDD (maître d'ouvrage), correspondance (1963-1966). - 3ème section, 2ème tranche, construction de chaussées : pièces marché n° 65.08 de la SEDD (maître d'ouvrage), correspondance (1965-1966). - 3ème section, 2ème tranche, démolition d'immeubles et reconstruction de clôtures : pièces marché n° 63.02 de la SEDD (maître d'ouvrage), plans, notes, correspondance (1963-1967). - Aménagement du carrefour avec la RN73 (rue de Belfort) : plans, correspondance, notes (1963-1964).

Date

1963-1969

Cote

354W258

18

Carrière de la Pelouse, construction d'une voie nouvelle (voie de desserte pour la construction d'HLM à la "Pelouse-Saint-Ferjeux) : dossier de marché, plans (1970). Rue Abbé Grégoire, construction (entre la rue de la Pelouse et la rue Pingaud) : dossier de marché n°75-149 (1975-1976). Rue de la Pelouse, raccordement de la crèche à l'égout : plans du service Architecture, détail estimatif, correspondance (1970-1975). Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul : dossier de marché n°88-128, correspondance (1988-1992). Impasse Malherbe. - aménagement de voirie et pose de réseaux : pièces de marché, plans (1985-1986). - Mise à l'alignement du mur de la propriété NEZ : pièces de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1986-1988). - aménagement : correspondance (1981-1988).

Date

1970-1992

Cote

354W260

19

Chemin du Vernois, rectification sous pont SNCF : dossier de marché (n° 73-137), plans (1973-1976) ; rectification boulevard Est : dossier de marché (n° 75-139) (1977-1981) ; démolition d'immeuble et constructions d mur : mémoire, avenant (1975-1976) ; aménagement de voirie pour suppression du passage inférieur voûte SNCF : convention SNCF/Ville de Besançon (n° 86-168) (1988). Boulevard Est, travaux au droit du pont SNCF : convention, dossiers de marché (n°71-10 et 71-75) (1971) ; construction d'un tronçon chemin du Vernois, électrification voie ferrée Dole-Belfort : dossier d'avant-projet, arrêté de cessibilité, accord des propriétaires, subventions (1971-1972).

Date

1971-1988

Cote

354W69

20

Relevé topographique, planche n° 16 - 27 , chantier n° 27 , Rue Jean Wyrsch - Boulevard Léon Blum , section BK : plan au 1/500ème, levé en OCT.77 , reporté en OCT.77

Date

1977

Cote

377W846

21

Relevé topographique, planche n° 42 - 67 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Boulevard Léon Blum , section BT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

Date

1987

Cote

377W515

22

Relevé topographique, planche n° 51 - 72 , chantier n° 166 , Boulevard Blum - Avenue des Géraniums - Allée des Pervenches - Rue du Muguet , section : plan au 1/200ème, levé en FEV.84 , reporté en FEV.84

Date

1984

Cote

377W677

23

Boulevard Nord, construction : délibérations de 1959 à 1965, dossier de plans du tracé du boulevard (1955), dossier de subventions (1960), exposé sur les "considérations rendant indispensables la réalisation du boulevard ", mémoire et plans (1959). Zone Industrielle (ZI) des Trépillots, modification du taux d'intervention Ville de Besançon/Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : délibérations, contrats et avenants (1963).

Date

1955-1965

Cote

354W246

24

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

Date

1998

Cote

462W27

25

Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier n° 154 , Chemin des Courtils - Rue des Gras - Boulevard Blum - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

Date

1983

Cote

377W662

26

Pont et avenue de Canot, élargissement : dossiers de présentation du projet (1976), dossier d'étude d'impact (1978), rapports et plans de l'architecte DPLG (1978), plans, correspondances, notes, comptes-rendus de réunions, délibérations, photographies, photomontages (1976-1979) . Projet de rocade entre la gare d'eau et l'avenu Siffert : plans (sans date). Plan de circulation, programme 1978, financement : plans, correspondances, notes, délibérations (1977-1980). Carrefour dénivelé RN 57 / boulevard nord, aménagement (dossier Direction Départementale de l'Equipement) : pièces et plans du dossier de consultation des entreprises, proposition conseil de quartier, photographies, comptages de la circulation, arrêté préfecture pour déclaration d'utilité publique (1975-1976).

Date

1975-1980

Cote

354W314

27

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

28

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues Charles Nodier et Chifflet, renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°89-74, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1989) - Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul dans le sens nord-sud : bordereau des prix, détail estimatif, plans (copie du dossier de consultation des entreprises du Bureau d'Etudes - 1989) - Place de Coubertin, construction des réseaux : copies de pièces du marché 89-170 du service Etudes et Travaux, main levée de caution, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1988-1989) - Chemin de la Chaille, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du marché n°88-131, notes, copie de pièces de marché du service Etudes et Travaux (1988-1989) - Faubourg Rivotte.-Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseau : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°88-156, 1988-1989). Construction d'un égout et prolongement d'un égout et d'une conduite d'eau au droit de la propriété Vagneux : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, main levée de caution, plans (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°89-131, 1989-1990). Implantation du train statique "le Transcomtois", alimentation en eau : correspondance, notes, plans, plaquette de présentation du "Transcomtois" (1987-1988) - Rue Chopard et rue des Deux Princesses, aménagement de voierie : copies de pièces de marché n° 88-124 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion, plans (1988) - Rue de Dole et rue des Carriers, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-56, notes (1989) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau : notes, plan de situation, tracé en plan (1989)

Date

1988-1990

Cote

355W105

29

De la rue Bersot (n°21) au boulevard Blum.

Date

1888-1986

Cote

958W9

30

Zone d'aménagement concerté ZAC de Besançon Planoise. - Aménagement de voirie boulevard Blum / rue Russel / voie de desserte du lycée et de 146 logements (dossier SEDD) : dossier de marché n° 81.48, plans voirie primaire boulevard Allende, plans voirie primaire rue Russel, plans voirie secondaire de la voie reliant la rue Russel au boulevard ouest, plans voirie tertiaire de la voie de desserte du lycée, plan relatif au projet de création d'un parking et d'un cheminement piétons pour les HLM municipales, plan relatif à l'aménagement des quais du bus du boulevard Allende (1981-1982). - Rue de Cologne, mur de soutènement liaison euromarché : dossier de marché n° 84.95 (1984-1985). - Place Cassin, mur de soutènement, génie civil et dalle de répartition : dossier de marché n° 84.59 (1984). - Construction d'un local à usage de poste de transformation et de sous station chauffage : dossier de marché n° 84.60 (1984). - Construction d'un mur de soutènement rue Van Gogh et de jardinières et murets place de l'Europe : pièces du marché n° 84.31 (1984-1985). - Travaux de revêtement de rue piétonne, aménagements : dossier de marché n° 82.97 (1982-1983). - Rue Russel, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 82.24 (1982-1983). - Espaces balisés de l'ensemble des logements Grand Combe et construction d'un mur de soutènement : pièces du marché n° 81.19 et lettre de commande (1981-1983).

Date

1981-1985

Cote

354W293