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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

250W7

1951-1981

Bicquey (chemin des), Billard (ruelle), BLAVET, Michel (rue), BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bonnay (chemin de), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 52 - 50 , chantier n° 144/280 , Chemin des Vareilles - Rue Mirabeau - Rue Boissy d'Anglas , section CS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82/MAI.86 , reporté en OCT.82/JUIN.86

377W683

1982-1986

BOISSY d'ANGLAS (rue), MIRABEAU (rue), Vareilles (chemin des)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Du boulevard Blum à la rue Boissy d'Anglas.

928W14

1964-2006

BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Joli (rue du), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue)

Relevé topographique, planche n° 53 - 50 , chantier n° 144 , Rue Boissy d'Anglas , section CP/CN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en OCT.82

377W697

1982

BOISSY d'ANGLAS (rue)

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W54

1961-1966

Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)

PLAN

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W61

1980-1987

BACCHUS (place), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Barlot (rue du), Basilique (rue de la), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), Beauregard (rue), Belfort (rue de), BELIN, Edouard (rue), Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), Bibliothèque (rue de la), Billard (ruelle), BLUM, Léon (boulevard), Bois Saint Paul (chemin du), BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUCHOT (square), BOULLOCHE, André (rue), Bourgogne (avenue de), Bregille (chemin du Fort de), BRUAND, Nicolas (rue), BRULARD (rue du Général), FAURE, Edgar (avenue)

PLAN

De la rue Boissy d'Anglas à la rue des Brosses.

958W10

1881-1986

BOISSY d'ANGLAS (rue), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), BRETON, Luc (rue), BROCHET, Jérôme (rue), Brosses (rue des)