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Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 44 - 73 , chantier n° 164/305 , Rue Joseph Briot - Rue Henri Labrouste , section BV/BW/BT : plan au 1/200ème, levé en FEV.83/JUIL.87 , reporté en FEV.83/AOUT.87

377W559

1987

BRIOT, Pierre-Joseph (rue), LABROUSTE, Henri (rue)

PLAN

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)

354W79

1987-1993

BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Combe Saragosse (ZAC de la), EIFFEL, Gustave (impasse), GROPIUS, Walter (rue), GUIMARD, Hector (rue), LE CORBUSIER (impasse), PERRET, Auguste (impasse), Selle (chemin de la), VIOLLET le DUC, Eugène (rue)

MARCHE PUBLIC

De la rue Brabant à la rue des Brosses.

928W17

1972-2005

BRANLY, Edouard (rue), Brabant (rue de), Bretelle de la Foire, BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Bro (chemin de la), BROCHET, Jérôme (rue), Brosses (rue des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

250W8

1951-1981

BOUCHOT (square), Bouclans (Commune de), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), Bouloie (voies des Cités de la), BOURGEOIS, Léon (rue), Bourgogne (avenue de), Bousserotte (chemin de la), Brabant (rue de), BRANLY, Edouard (rue), Brème (chemin de la), BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue Pierre-Joseph Briot, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

462W14

1972

BRIOT, Pierre-Joseph (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN