Basilique (rue de la)

1

De la rue Baigue à la rue Bataille.

Date

1911-1987

Cote

958W3

2

De la place Bacchus à la rue de la Basilique.

Date

1983-2006

Cote

928W4

3

Basilique Saint Ferjeux, travaux de réfection et de restauration (1973-1993) : réfection de la couverture du transept : dossier de marché n°40 de 1992 ; réfection des vitraux de la coupole centrale : dossier de marché n°32 de 1989 (1989-1990) ; réfection d'un dôme ardoise : dossier de marché n°25 de 1983 (1983-1985) ; aménagement d'une rampe pour personnes handicapées : dossier de participation au concours organisé par l'Association des Paralysés de France (1991) ; réfection d'une partie de la toiture du cœur : dossier de marché (1973) ; réfection d'une partie de la toiture (tourelle nord) : dossier de marché n°47 de 1974 (1974).

Date

1973-1993

Cote

655W101

4

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

5

Relevé topographique, planche n° 26 - 34 , chantier n° 43 , Rue de la Basilique - Rue de la Pelouse - rue Léonce Pingaud , section DY/EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.78 , reporté en OCT.78 Relevé topographique, planche n° 26 - 34 , chantier n° 125 , Rue de la Basilique - Rue de la Pelouse - rue Léonce Pingaud , section DY/EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 34 , chantier n° 362 , Rue de la Basilique - Rue de la Pelouse - rue Léonce Pingaud , section DY/EW : plan au 1/200ème, levé en AOUT.89 , reporté en -

Date

1978-1989

Cote

377W120

6

Relevé topographique, planche n° 25 - 35 , chantier n° 125 , Rue de la Basilique , section EW/DY : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82

Date

1982

Cote

377W100

7

Relevé topographique, planche n° 24 - 35 , chantier n° 125 , Rue de l'Amitié - Rue de l'Oratoire - Rue de la Basilique , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82

Date

1982

Cote

377W84

8

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123

9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

Date

1996-1998

Cote

355W82

10

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

Date

1933-1983

Cote

354W109

11

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

Date

1937-1993

Cote

354W83

12

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W3

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

14

5 medias

EGLISE SAINT-FERJEUXC.Yelbert

Date

2007

Cote

2fi1294, Tiroir 17/8 (ancienne cote)

15

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1287, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

16

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1286, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

17

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1285, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

18

17 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERS

Date

s.d.

Cote

2fi1284, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

19

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSArchitecte - Paysagiste (H.Michel)

Date

1899

Cote

2fi1283, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

20

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1282, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

21

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1281, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

22

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1280, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

23

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1279, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

24

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1278, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

25

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSà déchiffrer

Date

s.d.

Cote

2fi1277, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

26

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1276, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

27

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1275, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

28

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1274, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

29

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1273, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

30

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

1888

Cote

2fi1272, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

31

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1271, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

32

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1270, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

33

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSà déchiffrer

Date

1872

Cote

2fi1269, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

34

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1268, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

35

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1267, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

36

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

1872

Cote

2fi1266, Tiroir 17/7 (ancienne cote)

37

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXArchitecte (Marmailhacq)

Date

1900

Cote

2fi1265, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

38

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXArchitecte (Marmailhacq)

Date

1900

Cote

2fi1264, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

39

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX

Date

s.d.

Cote

2fi1263, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

40

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX

Date

s.d.

Cote

2fi1262, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

41

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX

Date

s.d.

Cote

2fi1261, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

42

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX

Date

s.d.

Cote

2fi1260, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

43

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX

Date

s.d.

Cote

2fi1259, Tiroir 16/6 (ancienne cote)

44

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1258, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

45

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1257, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

46

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1256, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

47

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

1893 - 1894

Cote

2fi1255, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

48

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1254, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

49

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1253, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

50

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

1902

Cote

2fi1252, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

51

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1251, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

52

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1250, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

53

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1249, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

54

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1248, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

55

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1247, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

56

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1246, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

57

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1245, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

58

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1244, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

59

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1243, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

60

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1242, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

61

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1241, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

62

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1240, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

63

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1239, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

64

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1238, Tiroir 16/5 (ancienne cote)

65

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1237, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

66

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1236, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

67

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1235, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

68

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1234, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

69

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1233, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

70

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1232, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

71

3 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1231, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

72

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1230, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

73

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1229, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

74

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1228, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

75

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1227, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

76

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1226, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

77

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1225, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

78

1 media

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

1888 (?)

Cote

2fi1224, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

79

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1223, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

80

2 medias

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUXNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1222, Tiroir 15/4 (ancienne cote)

Résultats de la recherche

De la rue Baigue à la rue Bataille.

Date

Cote

De la place Bacchus à la rue de la Basilique.

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Relevé topographique, planche n° 25 - 35 , chantier n° 125 , Rue de la Basilique , section EW/DY : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82

Date

Cote

Relevé topographique, planche n° 24 - 35 , chantier n° 125 , Rue de l'Amitié - Rue de l'Oratoire - Rue de la Basilique , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

EGLISE SAINT-FERJEUXC.Yelbert

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERS

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSArchitecte - Paysagiste (H.Michel)

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSà déchiffrer

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote

PAPIERS DUCAT. EGLISE SAINT-FERJEUX et DIVERSNon indiqué

Date

Cote