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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Résorption de l'habitat insalubre, rue Thiemante (quartier Battant) : état des lieux photographique (atelier d'urbanisme)
Cote
659W189
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier), THIEMANTE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Résorption de l'habitat insalubre, rue Thiemante (quartier...
2

Visite des opérations de restauration du quartier Battant (novembre 1983).
Cote
659W187
 Date
1983
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Visite des opérations de restauration du quartier Battant...
3

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant
Cote
659W174
 Date
1993
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...
4

Reportage photographique relatif au secteur de la Boucle et de Battant : tirage papier et planche contact.
Cote
659W172
 Date
1980-2000
 Lieu
Battant (quartier), Boucle, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportage photographique relatif au secteur de la Boucle...
5

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
6

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
7

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
8

Restauration du centre ancien. - Secteur sauvegardé : opération de résorption de l'habitat insalubre (îlots Madeleine, Thiémanté, Ecole) : dossier de réalisation (atelier d'urbanisme, avril 1989).
Cote
456W455
 Date
1989
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Restauration du centre ancien. - Secteur sauvegardé...
9

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 1. - Restauration : avenants, bilans de clôture des opérations (1992-1993).
Cote
456W435
 Date
1992-1993
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
10

Opération REX (logements sociaux au centre-ville : place Marulaz, rue d'arènes, rue Claude Pouillet et rue des Granges) - Réaménagement du centre-ville : rapport intermédiaire remis par le groupe de recherche en sociologie (Faculté Lettres et Sciences Humaines, Besançon) chargé de réaliser l'étude au maître d'ouvrage (Office Public Municipal d'HLM) en août 1989.
Cote
456W396
 Date
1989
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Opération REX (logements sociaux au centre-ville :...
11

Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation du parc de logements hors de l'OPAH : étude (août 1985) ; opération de restauration immobilière Quai Vauban et quartier Battant : synthèse du bilan physique et social des opérations de restauration (1985), quartier Battant, suivi social : convention avec la SEDD (1982 - 1985).
Cote
456W366
 Date
1982-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Amélioration des conditions d'occupation...
12

Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération : convention d'étude et de suivi, rapport de présentation, délibération (1984).
Cote
456W365
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier Battant. - Suivi et animation de l'opération...
13

Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention d'étude, étude préalable (1981).
Cote
456W363
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Quartier "Les hauts de Battant". - Restauration : convention...
14

Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère tranche). - Bilan révisé : délibération, bilan au 31 août 1985.
Cote
456W362
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration du quartier Battant 1 (1ère...
15

Besançon, secteur sauvegardé (Battant, quai Vauban) : annexe (notes explicatives des prescriptions architecturales par immeuble).
Cote
456W348
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Besançon, secteur sauvegardé (Battant, quai Vauban)...
16

"Battant et quai Vauban, un quartier, une politique" : document de présentation réalisé par l'Atelier d'urbanisme de la ville de Besançon (mai 1986).
Cote
456W347
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • "Battant et quai Vauban, un quartier, une politique"...
17

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
18

Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant, restauration : résorption de l'habitat insalubre tranche 2) : plans d'état des lieux, correspondance (1981-1982).
Cote
456W339
 Date
1981-1982
 Lieu
Battant (quartier), Madeleine (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 18-20 rue de la Madeleine (Quartier Battant,...
19

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Battant 1 et 2 : bilans de clôture Opération groupée et programmée Battant 1 : bilan de clôture (30/11/1992). Opération Battant 2 : bilan de clôture (30/11/1992). Restauration immobilière du quai Vauban 1er tranche : bilan de clôture (31 octobre 1992). Opération du 77 rue Battant : bilan de clôture (31 octobre 1992). Immeubles 14-16 place Marulaz, 8,9,13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont : bilan de clôture (30 novembre 1992). Battant 1 et 2 : avenants n°5 et n° 8 au convention de concession des opérations de restauration du Quartier de Battant (tranches 1 et 2) (1993-1994), délibérations du conseil municipal (1993), Quartier Battant, visite des opérations de restauration : dossier remis aux participants (sd).
Cote
456W319
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat -...
20

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 - Bersot-Saint-Amour - Vauban 2 : dossier de demandes de subventions, notifications de subvention de l'Etat et de la Région Franche-Comté, délibérations (1980-1982). Bilans financiers pour Battant 1 et 2 et Vauban 1 et 2 : documents de travail (1980-1982).
Cote
456W318
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier), BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
21

Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier : pré-bilan de clôture au 31 janvier 1991 (1991).
Cote
456W317
 Date
1991
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Ilot Vignier :...
22

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) : traité de concession Ville/SEDD pour les îlots 83-83 et 85 (original, décembre 1985), correspondance, délibération (1985).
Cote
456W316
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
23

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).
Cote
456W315
 Date
1974
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus...
24

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Suivi des opérations de restauration pour les années 1986 et 1987 : conventions d'études et de suivi d'opérations de restauration Ville / SEDD pour l'année 1986 (originale, 1986), extrait de délibération, compte-rendu d'activité pour l'année 1987.
Cote
456W314
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
25

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).
Cote
456W313
 Date
1990
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
26

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranches 1 et 2 : correspondance, plans, dossier administratif (1980-1984).
Cote
456W312
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
27

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Etude générale, dossier technique (étude globale, étude technique par immeuble, etc.) : pièces écrites et plans (décembre 1979).
Cote
456W304
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
28

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : études de réalisation, convention d'études de réalisation (1979).
Cote
456W303
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
29

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : convention de concession ville/SEDD (14 août 1980, originale).
Cote
456W302
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
30

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'opération : convention d'opération Ville/Etat/ANAH (originale, février 1980), convention d'équipe opérationnelle Ville/SEDD (originale, février 1980), rapport justificatif, extrait de délibération (1980).
Cote
456W300
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
31

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).
Cote
456W298
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
32

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Volet "action sociale-aide aux occupants" : rapport justificatif (1980).
Cote
456W297
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
33

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Dossier de fin d'étude de réalisation : convention d'opération Ville / SEDD (copie), note de synthèse (1980).
Cote
456W296
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
34

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).
Cote
456W292
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
35

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'Opération Ville / SEDD : conventions, avenants, extraits de délibération (1980-1982).
Cote
456W291
 Date
1980-1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
36

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des concessions à la SEDD : avenants, extrait de délibération (1984).
Cote
456W290
 Date
1984
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Etudes et suivi des opérations de restauration pour l'année 1985 : extraits de délibération, conventions Ville/SEDD (copies, 1985).
Cote
456W289
 Date
1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
38

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).
Cote
456W288
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
39

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession: avenant n° 2 à la convention Ville/SEDD (1987, original).
Cote
456W287
 Date
1987
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
40

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants n° 2 et 3 à la convention Ville/SEDD (copies, 1986).
Cote
456W285
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...