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  1. Résultat n°1

    De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W30

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.
  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W36

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots, construction d'un égout : dossier de marché n°83-134 (1983-1985). Chemin des Monts de Bregille et chemin du Fort de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1996). Chemin du Fort de Bregille. -N°6, reconstruction du mur de soutènement et mise à l'alignement : dossier de marché n°94-66 (1994). -Construction d'égoût : dossier de marché n°86-167 (1986-1987). - Réfection de voirie partie supérieure: dossier de marché (1961).

    Date

    1961-1996

    Cote

    354W2

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Monts de Bregille et chemin des Verjoulots,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants, appartement du concierge, aménagements : marché de travaux, plans

    Date

    1966

    Cote

    345W6

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Bregille, centre aéré, garderie d'enfants,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    - Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

    Date

    1972-1996

    Cote

    537W35

    • Contexte : 537W

    • - Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans, correspondance

    Date

    1979-1985

    Cote

    345W5

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • CITADELLE, FORTS, FORTICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Beauregard, travaux d'aménagement : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W631

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 47 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W636

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier n° 48 , Chemin du Fort de Bregille - Chemin des Monts de Bregille , section CX : plan au 1/200ème, levé en FEV.79 , reporté en avril 1979

    Date

    1979

    Cote

    377W637

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 47 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier n° 80 , Chemin du Fort de Bregille , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

    Date

    1980

    Cote

    377W628

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 47 - 43 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier n° 66 , Chemin du Fort de Bregille , section CY : plan au 1/200ème, levé en JANV.80 , reporté en MARS.80

    Date

    1980

    Cote

    377W640

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

    Date

    1980-1987

    Cote

    288W12

    • Contexte : 288W

    • Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W61

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit", 99 chemin du fort de Bregille : dossier de marché (1984-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    655W84

    • Contexte : 655W

    • CITADELLE, FORTS, FORTIFICATIONS, REMPARTS
    • Fort de Bregille, aménagement d'un "lieu de bruit",...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier de marché (1981, 1983) ; réaménagement des locaux (marché n°90-174) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, certificats d'acomptes, procès-verbaux de réception des travaux (1990-1992) ; restructuration et mise en conformité (marché n°96-123) : comptes rendus de réunions de chantier, dossier de marché (1996).

    Date

    1981-1996

    Cote

    785W154

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Fort de Bregille.
    • Construction de sanitaires (marché n°81-43) : dossier...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments