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43 résultats

Résultats de la recherche

1

Projet de chemin des Vignes de Bregille

Date

s.d.

Cote

8Fi64

2

Plan du chemin allant de Bregille à Palentedressé par Longin

Date

1741

Cote

8Fi63

3
PLANS, CROQUIS, GRAVURES CONCERNANT BESANCON, et DOCS DIVERSNon indiqué

1 media

PLANS, CROQUIS, GRAVURES CONCERNANT BESANCON, et DOCS DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1289, Tiroir 17/8 (ancienne cote)

4
RUISSEAU DE BREGILLE - REGLEMENTATION

1 media

RUISSEAU DE BREGILLE - REGLEMENTATION

Date

1770

Cote

5Fi5, DD162 (ancienne cote)

5

Rue de Chalezeule/ Château de la Juive / Bregille / Prés-de-Vaux, assainissement : études (sd). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Velotte, assainissement : plans (1970) ; aménagements (terrassements, voirie, assainissement, eau, éclairage public, espaces publics) : textes officiels, (dossiers SEDD) (1976) ; étude géologique (1972). Sentier de l'Aiguille, pose d'un garde-corps et d'une clôture (1934-1985).

Date

1934-1976

Cote

354W45

6
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1066, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

7
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1069, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

8
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1071, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

9
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1068, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

10
PREVENTORIABourniquel

1 media

PREVENTORIABourniquel

Date

1935

Cote

2fi1065, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

11
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1073, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

12
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1070, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

13
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1072, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

14
PREVENTORIAJ.Bourniquel

1 media

PREVENTORIAJ.Bourniquel

Date

1935

Cote

2fi1067, Tiroir 12/3 (ancienne cote)

15

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire, travaux d'entretien, augmentation des salaires, fin de l'exploitation commerciale du funiculaire, demande de crédits supplémentaires, rapport sur la fréquentation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance

Date

1950-1989

Cote

390W6

16

Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et comptes d'exploitations de 1950 à 1988, balances entre les recettes et les dépenses du funiculaire: extrait du registre des délibérations du conseil, rapports

Date

1951-1989

Cote

390W2

17
Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

3 medias

Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

Date

1953-1984

Cote

390W3

18

Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité du funiculaire, règlement intérieur, consignes de sécurité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, renouvellement du règlement, rapport, consignes de sécurité, constat d'accidents, plans, correspondance

Date

1955-1987

Cote

390W4

19

Funiculaire de Bregille : Livre de comptes de la régie du funiculaire (noms et qualités des parties prenantes, temps de service ou détails relatif à la dépense et à la recette: recettes, traitements du personnel, frais d'entretien des bâtiments, du matériel et de la voirie, frais de bureau)

Date

1959-1976

Cote

390W9

20
Quartier Bregille - Ecole Bregille PlateauM. Tupin

1 media

Quartier Bregille - Ecole Bregille PlateauM. Tupin

Date

1960-1980

Cote

6Fi49