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1

Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

Date

1962-2006

Cote

928W20

2

Avenue Carnot, renforcement du réseau d'assainissement : dossier de marché n° 79-183, dossier de subvention (1979-1980). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort par la rue de la Liberté : plans (1930). Avenue Carnot / rue Krug : extraits de graphes d'enregistrement des niveaux d'eau (1981). VIIe plan pour réseaux d'assainissement : dossier de préparation (1980). Secteur Flore/Carnot/1ère Armée, aménagement : dossier de subvention (1979), courriers et pétition riverains (1980), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, arrêté DDE (1980), dossier de marché n° 80-47 (1980-1982). Avenue Carnot, égout entre l'hôtel des Bains et le pont de la République : dossier de marché (1935). Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de la conduite d'eau potable et réfection de trottoirs : dossier de marché n° 88-74 (1988-1990).

Date

1930-1990

Cote

354W201

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

4

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

5

De l'avenue Carnot à la rue de Casamène.

Date

1921-1986

Cote

958W12

6

Ensemble immobilier 47 avenue Carnot/rue Klein. - Projet de construction : plans, avenant au projet de construction, reportage photographique (1986).

Date

1986

Cote

456W35

7

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 259 , Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W486

8

Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier n° 259 , Av. Carnot - Rues Klein - des Villas - des Chaprais - de la Cassotte - Av. Rochereau , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W509

9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W11

11

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W487

12

Relevé topographique, planche n° 43 - 48 , chantier n° 49/25 , Place de la Première Armée Française - Avenue d'Helvétie - Pont de la République - Avenue Droz - Avenue Carnot , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979 Relevé topographique, planche n° 43 - 48 , chantier n° 49/25 , Place de la Première Armée Française - Avenue d'Helvétie - Pont de la République - Avenue Droz - Avenue Carnot , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W527

13

Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier n° 49 , Av. Carnot - Place Flore - Rues des Chaprais - de la Cassotte - Avenue Rochereau , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W510

14

Relevé topographique, planche n° 43 - 50 , chantier n° 49 , Avenue Carnot - Rue Krug - Rue de la Mouillère , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W529

15

Relevé topographique, planche n° 43 - 49 , chantier n° 49 , Rue Charles Krug - Avenue Carnot - Avenue Fontaine-Argent , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W528

16

Relevé topographique, planche n° 43 - 51 , chantier n° 49 , Avenue Carnot - Rue de la Cassotte , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W530

17

Aménagements d'infrastructures de voirie pour les transports collectifs urbains. - Programme 1976 : dossier de présentation (plans, notes) (1976). Concerne : construction d'un passage sous la RN 73, l'élargissement du Pont et de l'avenue Canot et la reconstruction du pont de Montrapon. - Programme 1978, extension des voies réservées dans le secteur 1ère Armée-Carnot-Fontaine-Argent : dossier d'engagement, dossier de présentation aux conseillers municipaux, délibération, plans, notes, coupures de presse, comptes-rendus de réunions de la commission circulation transports (1978). Concerne : place Flore, avenue Denfert Rochereau, rue Delavelle, avenue de l'Helvétie, place de la 1ère Armée, avenue Carnot.

Date

1976-1978

Cote

354W294

18
Quartier des Chaprais - Avenues Carnot et Fontaine-ArgentM. Tupin

1 media

Quartier des Chaprais - Avenues Carnot et Fontaine-ArgentM. Tupin

Date

1972

Cote

6Fi253

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

20

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4