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Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

928W24

1985-2006

Chasnot (rue du), Chateaufarine (ZAC de), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue du Petit), Chaudanne (rue de), CHENIER, André (rue), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du)

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

354W108

1963-1992

Amitié (rue de l'), ANDREY (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), CLERC, Francis (rue), GRENOT (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Refuge (rue du), Torcols (chemin des), Trey (rue de), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Quartier des Orchamps. Cité des Orchamps et des Vernois, programme d'extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956-1957). Rue Chopin, prolongement jusqu'au chemin des Planches : pièces de marché, plans, extrai des délibérations du Conseil municipal (1969). Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Palente, création d'une voie d'accès pour piétons : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1973). Rue Chopin, prolongement et aménagement des abords du stade des Orchamps, dossier de marché (1969). Rue Chopin, aménagement d'une aire de jeux : facture (1977). Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Palente, construction d'un égout par les terrains de sport : dossier de marché (1971). Terrain vague derrière le groupe scolaire Herriot, aménagement d'un plateau évolution à l'ensemble sportif des Orchamps : pièces de marché (1970). Rue Chopin, aménagement : pièces du marché n° 78-88 (1978-1980). Cité des Orchamps : plans, extrais des délibérations du Conseil municipal (1957).

354W107

1956-1980

Complexe Sportif des Orchamps, Edouard Herriot (Ecole Publique ), PROUDHON (collège d'enseignement secondaire), CHOPIN, Frédéric (rue), Orchamps (cité des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 19 - 30 , chantier n° 275 , Rue Frédéric Chopin , section BW : plan au 1/500ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

377W867

1986

CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 20 - 31 , chantier n° 275 , Gymnase des Orchamps , section BW : plan au 1/500ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

377W878

1986

Complexe Sportif des Orchamps, CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN

Entretien curatif et pose d'un bardage sur la charpente en lamelles collées : dossier de marché, plans techniques, rapport de contrôle technique (1998) ; réfection de l'étanchéité : plans, comptes rendus de réunion (2000).

245W_GB596

1998-2000

CHOPIN, Frédéric (rue)

Gymnase Proudhon, construction d'un gymnase de type COSEC au CES Proudhon (avec logement de gardien) : dossier de permis de construire, plans, plans BA (EDF, eau, réseaux, 1977-1978).

655W228

1978-1981

Gymnase Proudhon, CHOPIN, Frédéric (rue)

Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant la construction de l'ouvrage SNCF définitif : dossier de marché (1969). Aménagement après reconstruction du pont SNCF : dossier de marché (1969-1970). Reconstruction après élargissement du passage supérieur dit " des Cras " : convention Ville de Besançon / SNCF (1969). Collections d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Assainissement et aménagement d'un cheminement piétons : bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, procès-verbal d'étanchéité (1988-1989). Prolongement d'égout entre la propriété NICOLLIER et la rue de Verdun : dossier de marché (1959). Construction d'un égout entre la propriété NICOLLIER et la rue Résal : dossier de marché, attribution de subvention (1958-1960). Mise à l'alignement des propriétés FROEHLY et JAMBON : dossier de marché (1984), procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1973-1982), extraits des délibérations du Conseil municipal (1982). Evacuation des eaux au pont des Cras : engagement, plans (1934-1935). Evacuation des eaux du chemin des Cras : plans, engagement, extraits des délibérations du Conseil municipal (1934). Rectification d'un virage en sortie du pont SNCF : pièces de marché (1961). Rues des Cras et de la Rotonde, réfection : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement au droit de la propriété MILLE : plans, extrait des délibérations, détail estimatif (1958-1959). Aménagement du carrefour rue des Cras-rue Chopin : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans, détail estimatif (1963).

354W111

1934-1989

CHOPIN, Frédéric (rue), Cras (rue des), RESAL (rue), Rotonde (rue de la), Verdun (rue de)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 47 - 71 , chantier n° 286 , Rue Chopin - Chemin du Barlot , section : plan au 1/200ème, levé en juin 1986 , reporté en juin 1986

377W632

1986

Barlot (rue du), CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 47 - 72 , chantier n° 162 , Stade des Orchamps rue chopin , section BW : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en JUIN.83

377W633

1983

Complexe Sportif des Orchamps, CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

958W18

1909-1984

CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Citadelle (la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Relevé topographique, planche n° 46 - 72 , chantier n° 348 , Rue Chopin - Chemin du Barlot - G.S HERRIOT , section BW : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

377W620

1989

Edouard Herriot (Ecole Publique ), Barlot (rue du), CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

250W17

1951-1981

CHARVET, Camille (rue), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chateau de Vregille (chemin du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Gymnase Proudhon, construction : dossier de marché de travaux (1978-1981), certificats d'acompte (pas de DGD).

655W229

1978-1981

Gymnase Proudhon, CHOPIN, Frédéric (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Gymnase Proudhon, remplacement du bardage (marché n°99-192) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

785W310

1999-2001

Gymnase Proudhon, CHOPIN, Frédéric (rue)

Relevé topographique, planche n° 19 - 31 , chantier n° 275 , Stade des Orchamps , section BW : plan au 1/500ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

377W868

1986

Complexe Sportif des Orchamps, CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

462W27

1998

Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

692W39

1970-1973

Complexe Sportif des Orchamps, CHOPIN, Frédéric (rue)