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1

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : plans, programme des travaux, plans du DCE, DOE, avant-projet détaillé.

Date

1999-2003

Cote

245W_GB44

2

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435

3

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

Date

1961

Cote

345W61

4

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études relatives à l'assainissement et à la récupération des eaux pluviales, esquisses de plans (2000-2003) ; signalétique du bâtiment : études et document de travail (2005).

Date

2000-2005

Cote

245W_GB18

5

Sinistre causé par des infiltrations d'eau (garantie décennale SAIEMB) : plans, inspection télévisée des réseaux d'assainissement, règlement de copropriété de l'immeuble du 30-34 avenue Clémenceau, rapport d'expertise, notes internes, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB589

6

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

7

Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

Date

1985

Cote

377W338

8
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

9

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

Date

1967-1969

Cote

345W62

10

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

Date

1958-1968

Cote

655W66

11

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

Date

1989-1991

Cote

655W25

12
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

13

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : rapport final de contrôle technique, plan général SPS, comptes rendus de chantier, plans, documentation, correspondance.

Date

2004

Cote

245W_GB51

14

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°6 à 13, pièces du dossier de marché.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB29

15

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 3,7 à 9 et 11.

Date

1999-2004

Cote

245W_GB43

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

17
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

18

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

Date

1984-1985

Cote

655W16

19

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

Date

2000

Cote

620W436

20

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier technique (attestations de conformité et avis techniques), plans.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB52

21

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : pièces financières des lots n°1 à 14, procès-verbal de réception des travaux, constats de parfait achèvement des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB25

22

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

Date

2000-2002

Cote

620W434

23

Relevé topographique, planche n° 27 - 40 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W137

24

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

Date

2000-2002

Cote

620W332

25

Relevé topographique, planche n° 27 - 39 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau - Rue Jacquard , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W136

26

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), programme de transfert des services techniques sur le site du CTM (1996) ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination par l'entreprise Ruffinel : comptes rendus de réunions, plannings, documentation technique pour chaque lot, correspondance (2003-2004).

Date

1996-2004

Cote

245W_GB21

27
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

28
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

29

Aménagement d'un local "téléphone et informatique" (marché n°99-207) : dossier de marché.

Date

-

Cote

245W_GB49

30

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

Date

1987-1990

Cote

655W24

31

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

Date

1981-1982

Cote

655W18

32

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

Date

1991-2014

Cote

245W_GB588

33

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

Date

1980-1983

Cote

655W15

34

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-180.

Date

2000

Cote

245W_GB45

35

Restructuration et extension du bâtiment administratif : plans, permis de construire modificatif n°01-57.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB19

36
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

37

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

Date

1911-1984

Cote

958W19

38

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

39

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

Date

1996-2000

Cote

620W441

40

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

Date

1949-1977

Cote

354W112