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1
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

2
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi277, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

3
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi278, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

4
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

5
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi280, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

6
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi281, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

7
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi282, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

8
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

9
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi284, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

10
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

11
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

12
ECOLES DE LA BUTTEarchitecte de la Ville (Edouard Bérard)

1 media

ECOLES DE LA BUTTEarchitecte de la Ville (Edouard Bérard)

Date

1881

Cote

2fi287, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

13
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi288, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

14
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi289, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

15
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

16
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

17
ECOLES DE LA BUTTE

2 medias

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

18
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi293, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

19
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

21

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

22

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

23

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

24

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

25

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

26

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

27

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

28

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

Date

1951-1981

Cote

250W21

29

Ateliers Municipaux, magasins, ateliers et garages, construction : dossier de marché (lacunaire), plans, reportage photographique

Date

1962-1967

Cote

345W56

30

Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier de marché 74-225

Date

1974-1978

Cote

345W57

31

Ateliers municipaux, extension, construction d'un hangar à bois, aménagement d'aires de stockage, construction d'une aire de lavage, transfert d'un dépôt de chlore aux ateliers municipaux : plans, dossier de permis de construire, dossiers de marché, plans

Date

1976-1979

Cote

345W59

32

Ateliers Municipaux, transfert et regroupement des ateliers, construction de logements et transferts de garages : dossiers de marchés (incomplets), plans

Date

1960-1964

Cote

345W60

33

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

Date

1961

Cote

345W61

34

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

Date

1967-1969

Cote

345W62

35

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : plans

Date

1967-1969

Cote

345W63

36

Ateliers Municipaux, extension des sanitaires : pièces de marché, plans, extrait de délibération du Conseil Municipal

Date

1975

Cote

345W122

37

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

Date

1949-1977

Cote

354W112

38

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

Date

1961-1992

Cote

354W359

39

Avenue Clemenceau. - Aménagement de voirie et égout de la rue Jacquard à la rue Pergaud : dossier de marché n° 75.121, plans, rapports d'inspection télévisée, courriers (1975-1977). - Elargissement, incidence sur les voies ferrées militaires : plans, correspondance, facture (1975-1976). - Terrains SNCF : plans, correspondance (1976). - Construction d'un égout : dossier de marché, plans, délibérations concernant notamment un emprunt au Crédit foncier et le financement, accord de subvention (1950-1952). - Construction de clôtures : procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles, pièces de marché, plans (1978). - Aménagement entre rues Pergaud et du Bougney : dossier de marché n° 78.82, plans (1978-1980). - Raccordement d'un point bas de la rue à un collecteur privé : plans, pièces de marché, délibération, acte de concession temporaire pour le passage d'une canalisation traversant le domaine militaire et la voie ferrée militaire (convention et avenant), dossier de plans, correspondance Ets GAULEY (1962-1963). - Elargissement entre la place Leclerc et la rue Vieille : pièces de marché n° 74.179, plan (1974-1975). - Elargissement en face Bouvet-Ponsar : correspondance, facture (1972). - Aménagement d'un plateau EPS, angle rue Pergaud-avenue Clemenceau : dossier de marché n° 77.27, délibération (1977-1978). - Aménagement d'un plateau EPS pour le lycée technique d'Etat d'Horlogerie : plan, pièces de marché, convention avec le ministère des armées pour prêt de personnel et de matériel, délibération (1974). - Centre de tri postal, assainissement : dossiers de marché n° 89.100 et 90.109, plans, procès-verbal d'essais étanchéité (1989-1992). - Centre d'accueil des nord-africains : délibérations, pétitions, correspondance, plans (1954).

Date

1950-1992

Cote

354W360

40

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72