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1
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

2
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

3
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

4
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

5
ECOLES DE LA BUTTE

2 medias

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

6
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi288, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

7
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi284, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

8
ECOLES DE LA BUTTEarchitecte de la Ville (Edouard Bérard)

1 media

ECOLES DE LA BUTTEarchitecte de la Ville (Edouard Bérard)

Date

1881

Cote

2fi287, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

9
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

10
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi293, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

11
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi289, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

12
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

13
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

14
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

15
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi277, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

16
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi282, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

17
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi280, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

18
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi278, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

19
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi281, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

20

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

Date

1909-1984

Cote

958W18

21

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

Date

1911-1984

Cote

958W19

22

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

23

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

24

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

25

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

Date

1949-1977

Cote

354W112

26

Avenue Clemenceau. - Aménagement de voirie et égout de la rue Jacquard à la rue Pergaud : dossier de marché n° 75.121, plans, rapports d'inspection télévisée, courriers (1975-1977). - Elargissement, incidence sur les voies ferrées militaires : plans, correspondance, facture (1975-1976). - Terrains SNCF : plans, correspondance (1976). - Construction d'un égout : dossier de marché, plans, délibérations concernant notamment un emprunt au Crédit foncier et le financement, accord de subvention (1950-1952). - Construction de clôtures : procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles, pièces de marché, plans (1978). - Aménagement entre rues Pergaud et du Bougney : dossier de marché n° 78.82, plans (1978-1980). - Raccordement d'un point bas de la rue à un collecteur privé : plans, pièces de marché, délibération, acte de concession temporaire pour le passage d'une canalisation traversant le domaine militaire et la voie ferrée militaire (convention et avenant), dossier de plans, correspondance Ets GAULEY (1962-1963). - Elargissement entre la place Leclerc et la rue Vieille : pièces de marché n° 74.179, plan (1974-1975). - Elargissement en face Bouvet-Ponsar : correspondance, facture (1972). - Aménagement d'un plateau EPS, angle rue Pergaud-avenue Clemenceau : dossier de marché n° 77.27, délibération (1977-1978). - Aménagement d'un plateau EPS pour le lycée technique d'Etat d'Horlogerie : plan, pièces de marché, convention avec le ministère des armées pour prêt de personnel et de matériel, délibération (1974). - Centre de tri postal, assainissement : dossiers de marché n° 89.100 et 90.109, plans, procès-verbal d'essais étanchéité (1989-1992). - Centre d'accueil des nord-africains : délibérations, pétitions, correspondance, plans (1954).

Date

1950-1992

Cote

354W360

27

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

Date

1951-1981

Cote

250W21

28

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

29

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

30

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

31

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

32

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

33

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

34

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

Date

1958-1968

Cote

655W66

35

Ateliers Municipaux, transfert et regroupement des ateliers, construction de logements et transferts de garages : dossiers de marchés (incomplets), plans

Date

1960-1964

Cote

345W60

36

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

Date

1961

Cote

345W61

37

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

Date

1961-1992

Cote

354W359

38

Ateliers Municipaux, magasins, ateliers et garages, construction : dossier de marché (lacunaire), plans, reportage photographique

Date

1962-1967

Cote

345W56

39

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

Date

1962

Cote

655W67

40

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

Date

1967-1969

Cote

345W62