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ECOLES DE LA BUTTE

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi288, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi284, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTEarchitecte de la Ville (Edouard Bérard)

2fi287, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1881

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi293, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi289, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi277, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi282, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi280, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi278, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi281, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

958W18

1909-1984

CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Citadelle (la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

958W19

1911-1984

CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

2T4

1931-1972

BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

354W112

1949-1977

Centre Pierre Bayle, Chamforgeron, A (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), PETIT, Jean (rue), Roussillon (rue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Avenue Clemenceau. - Aménagement de voirie et égout de la rue Jacquard à la rue Pergaud : dossier de marché n° 75.121, plans, rapports d'inspection télévisée, courriers (1975-1977). - Elargissement, incidence sur les voies ferrées militaires : plans, correspondance, facture (1975-1976). - Terrains SNCF : plans, correspondance (1976). - Construction d'un égout : dossier de marché, plans, délibérations concernant notamment un emprunt au Crédit foncier et le financement, accord de subvention (1950-1952). - Construction de clôtures : procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles, pièces de marché, plans (1978). - Aménagement entre rues Pergaud et du Bougney : dossier de marché n° 78.82, plans (1978-1980). - Raccordement d'un point bas de la rue à un collecteur privé : plans, pièces de marché, délibération, acte de concession temporaire pour le passage d'une canalisation traversant le domaine militaire et la voie ferrée militaire (convention et avenant), dossier de plans, correspondance Ets GAULEY (1962-1963). - Elargissement entre la place Leclerc et la rue Vieille : pièces de marché n° 74.179, plan (1974-1975). - Elargissement en face Bouvet-Ponsar : correspondance, facture (1972). - Aménagement d'un plateau EPS, angle rue Pergaud-avenue Clemenceau : dossier de marché n° 77.27, délibération (1977-1978). - Aménagement d'un plateau EPS pour le lycée technique d'Etat d'Horlogerie : plan, pièces de marché, convention avec le ministère des armées pour prêt de personnel et de matériel, délibération (1974). - Centre de tri postal, assainissement : dossiers de marché n° 89.100 et 90.109, plans, procès-verbal d'essais étanchéité (1989-1992). - Centre d'accueil des nord-africains : délibérations, pétitions, correspondance, plans (1954).

354W360

1950-1992

Centre de Tri Postal, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

250W21

1951-1981

Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W5

1953

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Ateliers Municipaux, transfert et regroupement des ateliers, construction de logements et transferts de garages : dossiers de marchés (incomplets), plans

345W60

1960-1964

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

345W61

1961

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

354W359

1961-1992

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue), Pelouse (rue de la)

Ateliers Municipaux, magasins, ateliers et garages, construction : dossier de marché (lacunaire), plans, reportage photographique

345W56

1962-1967

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W67

1962

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

345W62

1967-1969

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN