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1

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

Date

1991-2014

Cote

245W_GB588

2

Réfection de la toiture (marché n°90-181) : dossier de marché (1990) ; aménagement de WC intérieur pour les CLIS : notes, bon de travail (1999) ; retrait de conduites en plomb, aménagement de classe à l'étage, remplacement d'une porte et de la rampe H, création de sanitaires handicapés, portes et accès : dossier de marché, permis de construire, plans, comptes rendus, correspondance (2002-2004) ; réfection des sanitaires, agrandissement des portes d'accès aux classes, escalier de secours de l'étage : plans (2004-2005) ; remplacement des menuiseries extérieures : déclaration de travaux, pièces de marché, décompte général et définitif des travaux (2005-2006) ; restructuration des sanitaires : bons de travail, factures, devis, plans (2006) ; rénovation de trois salles de classe : plans, planning, comptes rendus de réunion (2011).

Date

1990-2011

Cote

245W_GB71

3

Aménagement d'un local "téléphone et informatique" (marché n°99-207) : dossier de marché.

Date

-

Cote

245W_GB49

4

Rénovation du rez-de-chaussée du bâtiment A (ancien bâtiment administratif) et des locaux des services "gestion des déchets" et "parc auto" (marché n°2008-49) : dossier de marché.

Date

2008-2010

Cote

245W_GB55

5

Ravalement des façades (marché n°CD5934) : dossier de marché, dossier de suivi du chantier, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

Date

2007-2008

Cote

245W_GB72

6
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

7
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

8
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

9
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

10
ECOLES DE LA BUTTE

2 medias

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

11
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi288, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

12
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi284, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

13

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

14

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation (2003) ; pièces relatives au lot n°16 (électricité) (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

245W_GB37

15

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°1 à 5.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB30

16

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : comptes rendus de réunion, correspondance (2002-2005) ; climatisation : plans du DCE (2003) ; dossier de suivi du lot plomberie (2004) ; dossier relatif au choix des teintes (2004-2005) ; aménagement des locaux de pré archivage au sous-sol : dossier de suivi (2005) ; dossier sur les travaux aux ateliers (2005) ; dossier relatif à la thermographie du bâtiment : devis, plans (2006).

Date

2002-2006

Cote

245W_GB26

17

De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

Date

1980-2006

Cote

928W25

18

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études relatives à l'assainissement et à la récupération des eaux pluviales, esquisses de plans (2000-2003) ; signalétique du bâtiment : études et document de travail (2005).

Date

2000-2005

Cote

245W_GB18

19

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°6 à 13, pièces du dossier de marché.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB29

20

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier technique (attestations de conformité et avis techniques), plans.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB52

21

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : pièces financières des lots n°1 à 14, procès-verbal de réception des travaux, constats de parfait achèvement des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB25

22

Signalétique du nouveau bâtiment : dossier de marché.

Date

2005

Cote

245W_GB41

23

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), contrôle technique des travaux par l'entreprise Qualiconsult : pièces du dossier de marché, rapports de contrôle technique, dossier technique, rapport initial, rapport final, correspondance.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB23

24

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier de marché, plans, documentation technique, documents de travail, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB50

25

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°7 à 15.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB40

26

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossier de suivi du chantier pour le lot n°1. [Les plans calque sont conservés dans une boîte bis, dans leur conditionnement d'origine.]

Date

2004-2005

Cote

245W_GB38

27

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°2 à 6.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB39

28

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : DOE pour les installations électriques et informatiques (2005) ; remplacement des installations électriques et du transformateur : dossier de marché, DCE (2004-2005).

Date

2004-2005

Cote

245W_GB20

29

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité de la toiture et du désenfumage (marché n°2004-040) : dossiers de marché par lots, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB53

30

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, procès-verbaux de réception des travaux, constats d'achèvement des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB24

31

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : plans du DCE, offres des candidats retenus pour les lots n°5 et n°14 à 17.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB28

32

Mise en place d'un pont élévateur à l'atelier de mécanique (marché n°CS1881) : dossier de marché.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB54

33

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : rapport final de contrôle technique, plan général SPS, comptes rendus de chantier, plans, documentation, correspondance.

Date

2004

Cote

245W_GB51

34

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 3,7 à 9 et 11.

Date

1999-2004

Cote

245W_GB43

35

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), programme de transfert des services techniques sur le site du CTM (1996) ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination par l'entreprise Ruffinel : comptes rendus de réunions, plannings, documentation technique pour chaque lot, correspondance (2003-2004).

Date

1996-2004

Cote

245W_GB21

36

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : description sommaire du projet, comptes rendus de réunions, relevé de décision, notes, plans, schéma de répartition des espaces, fiches espaces, correspondance

Date

1985-2004

Cote

620W440

37

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), suivi du dossier SPS par l'entreprise Blondeau : plan général, comptes rendus de visites, rapports, pièces du dossier de marché, correspondance.

Date

2000-2004

Cote

245W_GB22

38

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°4 à 6 et 10.

Date

1999-2004

Cote

245W_GB42

39

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : plans de récolement, DOE, plans du DOE, documents techniques.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB36

40

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : plans, programme des travaux, plans du DCE, DOE, avant-projet détaillé.

Date

1999-2003

Cote

245W_GB44