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Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : plans, programme des travaux, plans du DCE, DOE, avant-projet détaillé.

245W_GB44

1999-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

620W435

1999-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

345W61

1961

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études relatives à l'assainissement et à la récupération des eaux pluviales, esquisses de plans (2000-2003) ; signalétique du bâtiment : études et document de travail (2005).

245W_GB18

2000-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Sinistre causé par des infiltrations d'eau (garantie décennale SAIEMB) : plans, inspection télévisée des réseaux d'assainissement, règlement de copropriété de l'immeuble du 30-34 avenue Clémenceau, rapport d'expertise, notes internes, correspondance.

245W_GB589

2002-2003

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W338

1985

CLEMENCEAU, Georges (avenue), DEUBEL, Léon (rue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

PLAN

ECOLES DE LA BUTTE

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

345W62

1967-1969

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

655W25

1989-1991

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : rapport final de contrôle technique, plan général SPS, comptes rendus de chantier, plans, documentation, correspondance.

245W_GB51

2004

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°6 à 13, pièces du dossier de marché.

245W_GB29

2003-2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 3,7 à 9 et 11.

245W_GB43

1999-2004

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

ECOLES DE LA BUTTE

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

655W16

1984-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

620W436

2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier technique (attestations de conformité et avis techniques), plans.

245W_GB52

2004-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : pièces financières des lots n°1 à 14, procès-verbal de réception des travaux, constats de parfait achèvement des travaux.

245W_GB25

2003-2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

620W434

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Relevé topographique, planche n° 27 - 40 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W137

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

620W332

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Relevé topographique, planche n° 27 - 39 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau - Rue Jacquard , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W136

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue)

PLAN

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), programme de transfert des services techniques sur le site du CTM (1996) ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination par l'entreprise Ruffinel : comptes rendus de réunions, plannings, documentation technique pour chaque lot, correspondance (2003-2004).

245W_GB21

1996-2004

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Aménagement d'un local "téléphone et informatique" (marché n°99-207) : dossier de marché.

245W_GB49

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

655W24

1987-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

655W18

1981-1982

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

245W_GB588

1991-2014

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

655W15

1980-1983

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-180.

245W_GB45

2000

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Restructuration et extension du bâtiment administratif : plans, permis de construire modificatif n°01-57.

245W_GB19

2002-2003

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

958W19

1911-1984

CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

620W441

1996-2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

354W112

1949-1977

Centre Pierre Bayle, Chamforgeron, A (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), PETIT, Jean (rue), Roussillon (rue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION