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1

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : plans, programme des travaux, plans du DCE, DOE, avant-projet détaillé.

Date

1999-2003

Cote

245W_GB44

2

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435

3

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

Date

1961

Cote

345W61

4

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études relatives à l'assainissement et à la récupération des eaux pluviales, esquisses de plans (2000-2003) ; signalétique du bâtiment : études et document de travail (2005).

Date

2000-2005

Cote

245W_GB18

5

Sinistre causé par des infiltrations d'eau (garantie décennale SAIEMB) : plans, inspection télévisée des réseaux d'assainissement, règlement de copropriété de l'immeuble du 30-34 avenue Clémenceau, rapport d'expertise, notes internes, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB589

6

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

7

Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

Date

1985

Cote

377W338

8
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

9

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

Date

1967-1969

Cote

345W62

10

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

Date

1958-1968

Cote

655W66

11

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

Date

1989-1991

Cote

655W25

12
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

13

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : rapport final de contrôle technique, plan général SPS, comptes rendus de chantier, plans, documentation, correspondance.

Date

2004

Cote

245W_GB51

14

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°6 à 13, pièces du dossier de marché.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB29

15

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 3,7 à 9 et 11.

Date

1999-2004

Cote

245W_GB43

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

17
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

18

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

Date

1984-1985

Cote

655W16

19

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

Date

2000

Cote

620W436

20

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier technique (attestations de conformité et avis techniques), plans.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB52

21

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : pièces financières des lots n°1 à 14, procès-verbal de réception des travaux, constats de parfait achèvement des travaux.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB25

22

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

Date

2000-2002

Cote

620W434

23

Relevé topographique, planche n° 27 - 40 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W137

24

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

Date

2000-2002

Cote

620W332

25

Relevé topographique, planche n° 27 - 39 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau - Rue Jacquard , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W136

26

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), programme de transfert des services techniques sur le site du CTM (1996) ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination par l'entreprise Ruffinel : comptes rendus de réunions, plannings, documentation technique pour chaque lot, correspondance (2003-2004).

Date

1996-2004

Cote

245W_GB21

27
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

28
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

29

Aménagement d'un local "téléphone et informatique" (marché n°99-207) : dossier de marché.

Date

-

Cote

245W_GB49

30

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

Date

1987-1990

Cote

655W24

31

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

Date

1981-1982

Cote

655W18

32

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

Date

1991-2014

Cote

245W_GB588

33

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

Date

1980-1983

Cote

655W15

34

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-180.

Date

2000

Cote

245W_GB45

35

Restructuration et extension du bâtiment administratif : plans, permis de construire modificatif n°01-57.

Date

2002-2003

Cote

245W_GB19

36
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

37

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

Date

1911-1984

Cote

958W19

38

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

39

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

Date

1996-2000

Cote

620W441

40

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

Date

1949-1977

Cote

354W112

41

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

42

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation (2003) ; pièces relatives au lot n°16 (électricité) (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

245W_GB37

43

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W4

44

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

45

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : description sommaire du projet, comptes rendus de réunions, relevé de décision, notes, plans, schéma de répartition des espaces, fiches espaces, correspondance

Date

1985-2004

Cote

620W440

46

Remplacement des portes : dossier de marché. [Concerne aussi l'orangerie municipale.]

Date

2002

Cote

245W_GB48

47

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), deuxième appel d'offres : CCAP et pièces du dossier de marché pour les lots n°4, 7, 8, 11 et 12.

Date

2003

Cote

245W_GB34

48

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

Date

1997-2000

Cote

588W3

49

Signalétique du nouveau bâtiment : dossier de marché.

Date

2005

Cote

245W_GB41

50

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

Date

2000-2002

Cote

620W433

51
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1882

Cote

2fi293, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

52

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : plans du DCE.

Date

2003

Cote

245W_GB27

53

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°1 à 5.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB30

54

Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

655W22

55

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), contrôle technique des travaux par l'entreprise Qualiconsult : pièces du dossier de marché, rapports de contrôle technique, dossier technique, rapport initial, rapport final, correspondance.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB23

56

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation, pièces relatives aux lots n°1 à 18.

Date

2003

Cote

245W_GB35

57

Plans de l'école maternelle.

Date

1975

Cote

245W_GB70

58

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier de marché, plans, documentation technique, documents de travail, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB50

59

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

60

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°7 à 15.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB40

61

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossier de suivi du chantier pour le lot n°1. [Les plans calque sont conservés dans une boîte bis, dans leur conditionnement d'origine.]

Date

2004-2005

Cote

245W_GB38

62
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

63
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

64

Relevé topographique, planche n° 11 - 17 , chantier n° 382 , Rue Jacquard - Avenue Clémenceau , section - : plan au 1/500ème, levé en JUIL.91 , reporté en JUIL.91

Date

1991

Cote

377W794

65

Ateliers municipaux, extension, construction d'un hangar à bois, aménagement d'aires de stockage, construction d'une aire de lavage, transfert d'un dépôt de chlore aux ateliers municipaux : plans, dossier de permis de construire, dossiers de marché, plans

Date

1976-1979

Cote

345W59

66

Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier de marché 74-225

Date

1974-1978

Cote

345W57

67
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi277, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

68
ECOLES DE LA BUTTE

2 medias

ECOLES DE LA BUTTE

Date

s.d.

Cote

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

69

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°2 à 6.

Date

2004-2005

Cote

245W_GB39

70

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

71
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi282, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

72

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), suivi du dossier SPS par l'entreprise Blondeau : plan général, comptes rendus de visites, rapports, pièces du dossier de marché, correspondance.

Date

2000-2004

Cote

245W_GB22

73

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

74

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

Date

2000-2001

Cote

620W352

75

Construction : DCE, plans.

Date

1991

Cote

245W_GB587

76

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : CCTP et CCAP pour les lots n°1 à 17.

Date

2003

Cote

245W_GB32

77

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : avant-projet détaillé, pièces de l'avant-projet sommaire, plans du DCE, études.

Date

2000-2002

Cote

245W_GB17

78
ECOLES DE LA BUTTE

1 media

ECOLES DE LA BUTTE

Date

1904

Cote

2fi280, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

79

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

Date

1909-1984

Cote

958W18

80

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études préalables, pièces du DCE et du dossier de permis de construire, programme de travaux, esquisses de plans, comptes rendus de réunions, recensement des besoins.

Date

1999-2001

Cote

245W_GB15