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ECOLES DE LA BUTTE

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi277, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi278, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi280, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi281, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi282, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi284, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTEarchitecte de la Ville (Edouard Bérard)

2fi287, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1881

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi288, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi289, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi293, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

2T4

1931-1972

BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W5

1953

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

250W21

1951-1981

Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Ateliers Municipaux, magasins, ateliers et garages, construction : dossier de marché (lacunaire), plans, reportage photographique

345W56

1962-1967

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier de marché 74-225

345W57

1974-1978

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

MARCHE PUBLIC

Ateliers municipaux, extension, construction d'un hangar à bois, aménagement d'aires de stockage, construction d'une aire de lavage, transfert d'un dépôt de chlore aux ateliers municipaux : plans, dossier de permis de construire, dossiers de marché, plans

345W59

1976-1979

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ateliers Municipaux, transfert et regroupement des ateliers, construction de logements et transferts de garages : dossiers de marchés (incomplets), plans

345W60

1960-1964

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN, MARCHE PUBLIC

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

345W61

1961

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

345W62

1967-1969

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : plans

345W63

1967-1969

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Ateliers Municipaux, extension des sanitaires : pièces de marché, plans, extrait de délibération du Conseil Municipal

345W122

1975

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

354W112

1949-1977

Centre Pierre Bayle, Chamforgeron, A (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), PETIT, Jean (rue), Roussillon (rue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Chemin de la Pelouse, rectification de tracé/déviation entre le passage inférieur SNCF et l'avenue Georges Clemenceau : dossier marché, plans (1961-1965), notice, estimation des dépenses, plan (1961), extrait des délibérations du Conseil municipal (1962), enquête publique préalable (1962). Chemin de la Pelouse, construction d'un égout entre le regroupement des Ateliers et le collecteur du chemin de Trépillot : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1961-1963). Construction d'un égout entre la rue Jacquard et l'avenue Clemenceau : dossier marché n° 76.112, photographies de chantier (1976-1978). Rue Jacquard. - Aménagement d'un parc de stationnement pour la fourrière : dossier marché, plan de délimitation des propriétés communales " à la Pelouse ", délibération (concernant l'avenant à convention pour la rémunération du gestionnaire), autorisations d'occupation SNCF (1987-1992). - Aire de dépotage : plans d'avant-projet, courrier Service Hygiène, dossier de marché n° 76.122, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). - Construction d'un parking pour le personnel des ateliers municipaux : dossier marché n° 76.116, plans, délibération (1976-1978).

354W359

1961-1992

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue), Pelouse (rue de la)

Avenue Clemenceau. - Aménagement de voirie et égout de la rue Jacquard à la rue Pergaud : dossier de marché n° 75.121, plans, rapports d'inspection télévisée, courriers (1975-1977). - Elargissement, incidence sur les voies ferrées militaires : plans, correspondance, facture (1975-1976). - Terrains SNCF : plans, correspondance (1976). - Construction d'un égout : dossier de marché, plans, délibérations concernant notamment un emprunt au Crédit foncier et le financement, accord de subvention (1950-1952). - Construction de clôtures : procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles, pièces de marché, plans (1978). - Aménagement entre rues Pergaud et du Bougney : dossier de marché n° 78.82, plans (1978-1980). - Raccordement d'un point bas de la rue à un collecteur privé : plans, pièces de marché, délibération, acte de concession temporaire pour le passage d'une canalisation traversant le domaine militaire et la voie ferrée militaire (convention et avenant), dossier de plans, correspondance Ets GAULEY (1962-1963). - Elargissement entre la place Leclerc et la rue Vieille : pièces de marché n° 74.179, plan (1974-1975). - Elargissement en face Bouvet-Ponsar : correspondance, facture (1972). - Aménagement d'un plateau EPS, angle rue Pergaud-avenue Clemenceau : dossier de marché n° 77.27, délibération (1977-1978). - Aménagement d'un plateau EPS pour le lycée technique d'Etat d'Horlogerie : plan, pièces de marché, convention avec le ministère des armées pour prêt de personnel et de matériel, délibération (1974). - Centre de tri postal, assainissement : dossiers de marché n° 89.100 et 90.109, plans, procès-verbal d'essais étanchéité (1989-1992). - Centre d'accueil des nord-africains : délibérations, pétitions, correspondance, plans (1954).

354W360

1950-1992

Centre de Tri Postal, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 99-108, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 - Chemin des Ecoles des Tilleroyes, extension de conduite d'eau : copies de pièces du marché n°20-97, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (2000) (dossier administratif du marché pas archivé en 2006) - Centre technique municipal, construction d'un parking : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-244 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 99-225 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Avenue Clemenceau, rue Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-096 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Rue de Chaillot, renforcement et extension du réseau d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-117 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Chemin des Saint Martin, renforcement de conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-146 (2000) (dossier administratif pas archivé) - Réservoir de la Grette, réfection de l'étanchéité intérieure : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 20-162 (2000) (dossier administratif pas archivé)

355W133

1999-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Grette (réservoir de la), Chaillot (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Germinettes (chemin des), Industrie (rue de l'), Martin (rue des Saints), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), VIEILLE, Félix (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

48 logements, gymnase et parking souterrain avenue Clemenceau, construction : plans; CCTP (1991).

370W212

1991

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Gymnase Clémenceau, construction : comptes-rendus de réunion, plans, dossier "inauguration du 16 janvier 1993"

370W271

1993

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Relevé topographique, planche n° 27 - 39 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau - Rue Jacquard , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W136

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 27 - 40 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W137

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 33 - 42 , chantier n° 141 , Avenue Clémenceau - Rue Guey - Rue Grenier , section HZ : plan au 1/200ème, levé en JUIN.82 , reporté en JUIL.82

377W240

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue), GRENIER (rue), GUEY (rue du Commandant)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 43 , chantier n° 269 , Avenue Clémenceau - Rue Coste - Avenue Villarceau - Rue Leroy , section HY : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en FEV.86

377W300

1986

CLEMENCEAU, Georges (avenue), COSTE (rue), LEROY, Pierre (rue), VILLARCEAU (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 44 , chantier n° 269 , Rue du Bougney - Avenue Clémenceau - Rue Labbé - Rue Leroy , section HY/HZ : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en FEV.86

377W301

1986

Bougney (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 44 , chantier n° 171 , Rue du Bougney - Avenue Clémenceau , section HY/HZ : plan au 1/200ème, levé en MAI.83 , reporté en MAI.83

377W302

1983

Bougney (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W338

1985

CLEMENCEAU, Georges (avenue), DEUBEL, Léon (rue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 47 , chantier n° 347 , Rue Voirin - Avenue Clémenceau - Place Leclerc , section HY : plan au 1/200ème, levé en DEC.88 , reporté en DEC.88

377W339

1988

CLEMENCEAU, Georges (avenue), LECLERC (place du Maréchal), VOIRIN (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 11 - 17 , chantier n° 382 , Rue Jacquard - Avenue Clémenceau , section - : plan au 1/500ème, levé en JUIL.91 , reporté en JUIL.91

377W794

1991

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 18 , chantier n° 382 , Avenue Clémenceau , section - : plan au 1/500ème, levé en JUIL.91 , reporté en JUIL.91

377W805

1991

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 6 , chantier n° 187 , Ateliers Municipaux Avenue Clémenceau , section DX : plan au 1/100ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIL.83

377W896

1983

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

449W3

1994-1995

Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

462W48

1997-2001

Belfort (rue de), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Selle (chemin de la), VOIRIN (rue)

CORRESPONDANCE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Immeuble 10 rue de Vignier, évacuation pour insalubrité et relogement des habitants (ressortissants sénégalais) : dossier (1985-1986). Centre Georges Clemenceau, ouverture (une partie du centre nord-africain, 82 avenue Clemenceau) pour le relogement de personnes sans abri : convention, délibérations, correspondance, bilan de fonctionnement (1985-1986).

521W195

1985-1986

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Vignier (rue de )

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

588W3

1997-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

620W332

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

620W352

2000-2001

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : dossier de marché (MA 20-207)

620W432

2000-2001

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

620W433

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

620W434

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

620W435

1999-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

620W436

2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : plans

620W437

2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : programme fonctionnelle et avant projet définitif

620W438

1999-2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : plans, photographies synthèse du bâtiment

620W439

1986-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : description sommaire du projet, comptes rendus de réunions, relevé de décision, notes, plans, schéma de répartition des espaces, fiches espaces, correspondance

620W440

1985-2004

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

620W441

1996-2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM) : restructuration des ateliers des services voirie, nettoiement, électricité chauffage : dossier de marchés de travaux, n°37 de 1990, plans des services électricité et voirie (1989-1990)

655W14

1989-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

655W15

1980-1983

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

655W16

1984-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux dans le bâtiment du parc auto et construction d'un bâtiment destiné au service voirie-ordures ménagères : dossier de marché de travaux n°42 de 1982 (1981-1983), plans (1980), réunions de chantier (1982-1983).

655W17

1982-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

655W18

1981-1982

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;

655W19

1989-1993

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de marché de travaux n°8 de 1986, plans (1986-1988).

655W20

1986-1988

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de permis de construire (n°312 de 1986) ; correspondance avec les entreprises titulaires des marchés (1986-1989) ; réunions de chantier et dossier technique de suivi du chantier (1986-1987).

655W21

1986-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)