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Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : plans, programme des travaux, plans du DCE, DOE, avant-projet détaillé.

245W_GB44

1999-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

620W435

1999-2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre Technique Municipal, bâtiment parc automobiles, construction et aménagement : plans

345W61

1961

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études relatives à l'assainissement et à la récupération des eaux pluviales, esquisses de plans (2000-2003) ; signalétique du bâtiment : études et document de travail (2005).

245W_GB18

2000-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Sinistre causé par des infiltrations d'eau (garantie décennale SAIEMB) : plans, inspection télévisée des réseaux d'assainissement, règlement de copropriété de l'immeuble du 30-34 avenue Clémenceau, rapport d'expertise, notes internes, correspondance.

245W_GB589

2002-2003

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 36 - 45 , chantier n° 266 , Avenue Clémenceau - Rues Leroy - Vieille - Labbé - Deubel - Avenue Charles Siffert , section HY : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W338

1985

CLEMENCEAU, Georges (avenue), DEUBEL, Léon (rue), LABBE (rue), LEROY, Pierre (rue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

PLAN

ECOLES DE LA BUTTE

2fi283, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

345W62

1967-1969

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

655W66

1958-1968

Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

655W25

1989-1991

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi276, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : rapport final de contrôle technique, plan général SPS, comptes rendus de chantier, plans, documentation, correspondance.

245W_GB51

2004

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°6 à 13, pièces du dossier de marché.

245W_GB29

2003-2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) (marché n°2001-121) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 3,7 à 9 et 11.

245W_GB43

1999-2004

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

ECOLES DE LA BUTTE

2fi286, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

655W16

1984-1985

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

620W436

2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier technique (attestations de conformité et avis techniques), plans.

245W_GB52

2004-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : pièces financières des lots n°1 à 14, procès-verbal de réception des travaux, constats de parfait achèvement des travaux.

245W_GB25

2003-2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

620W434

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Relevé topographique, planche n° 27 - 40 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W137

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

PLAN

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de conduites d'eau et terrassements pour la rénovation des branchements : dossier de marché (MA 20-096)

620W332

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Relevé topographique, planche n° 27 - 39 , chantier n° 150 , Avenue Georges Clémenceau - Rue Jacquard , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W136

1982

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue)

PLAN

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), programme de transfert des services techniques sur le site du CTM (1996) ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination par l'entreprise Ruffinel : comptes rendus de réunions, plannings, documentation technique pour chaque lot, correspondance (2003-2004).

245W_GB21

1996-2004

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi279, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi294, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Aménagement d'un local "téléphone et informatique" (marché n°99-207) : dossier de marché.

245W_GB49

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

655W24

1987-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et modifications des façades est : dossier de marché de travaux, plans ; restructuration des locaux et construction d'un bâtiment destiné au service "voirie-ordures ménagères" : dossier de marché, plans ; réfection de l'étanchéité du bâtiment "atelier-magasin" : dossier de marché n°44 de 1981, plans (1981-1982) ; modification des bureaux du parc auto : plans (1982).

655W18

1981-1982

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Construction du gymnase : plans du DOE, copie du permis de construire (1991) ; remplacement du revêtement du sol sportif suite à une infiltration : dossier d'expertise du sinistre, plans, rapports, CCTP, bons de travail, documentation technique, notes manuscrites, correspondance (2002) ; sécurisation avec fermeture de l'espace sur la résidence Sirius : plans, documentation technique, bons de travail (2012) ; réparation de la poutre lamellée : correspondance, devis, diagnostique, notes de calcul, plans, facture, plans (2014).

245W_GB588

1991-2014

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux et magasins du service assainissement au CTM : dossier de marché de travaux n°99 de 1980.

655W15

1980-1983

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Rénovation des vestiaires (restructuration et extension) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-180.

245W_GB45

2000

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Restructuration et extension du bâtiment administratif : plans, permis de construire modificatif n°01-57.

245W_GB19

2002-2003

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi290, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

958W19

1911-1984

CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Site du centre technique municipal, transfert des services techniques : programme, plans

620W441

1996-2000

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

354W112

1949-1977

Centre Pierre Bayle, Chamforgeron, A (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), PETIT, Jean (rue), Roussillon (rue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation (2003) ; pièces relatives au lot n°16 (électricité) (2003-2006).

245W_GB37

2003-2006

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

744W4

2001-2002

BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Dole (rue de)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Avenue Clémenceau, extension des nouveaux bâtiments et transfert au centre technique municipal : description sommaire du projet, comptes rendus de réunions, relevé de décision, notes, plans, schéma de répartition des espaces, fiches espaces, correspondance

620W440

1985-2004

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Remplacement des portes : dossier de marché. [Concerne aussi l'orangerie municipale.]

245W_GB48

2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), deuxième appel d'offres : CCAP et pièces du dossier de marché pour les lots n°4, 7, 8, 11 et 12.

245W_GB34

2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

588W3

1997-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)

Signalétique du nouveau bâtiment : dossier de marché.

245W_GB41

2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

620W433

2000-2002

CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi293, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1882

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : plans du DCE.

245W_GB27

2003

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : offres des candidats retenus pour les lots n°1 à 5.

245W_GB30

2003-2006

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).

655W22

1988-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), contrôle technique des travaux par l'entreprise Qualiconsult : pièces du dossier de marché, rapports de contrôle technique, dossier technique, rapport initial, rapport final, correspondance.

245W_GB23

2000-2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090) : règlement de la consultation, pièces relatives aux lots n°1 à 18.

245W_GB35

2003

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Plans de l'école maternelle.

245W_GB70

1975

PERGAUD, Louis (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Bâtiment "magasins-ateliers", réfection de l'étanchéité et pose de capteurs photovoltaïques (marché n°03-203) : dossier de marché, plans, documentation technique, documents de travail, correspondance.

245W_GB50

2003-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°7 à 15.

245W_GB40

2004-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossier de suivi du chantier pour le lot n°1. [Les plans calque sont conservés dans une boîte bis, dans leur conditionnement d'origine.]

245W_GB38

2004-2005

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi285, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi291, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Relevé topographique, planche n° 11 - 17 , chantier n° 382 , Rue Jacquard - Avenue Clémenceau , section - : plan au 1/500ème, levé en JUIL.91 , reporté en JUIL.91

377W794

1991

CLEMENCEAU, Georges (avenue), JACQUARD (rue)

PLAN

Ateliers municipaux, extension, construction d'un hangar à bois, aménagement d'aires de stockage, construction d'une aire de lavage, transfert d'un dépôt de chlore aux ateliers municipaux : plans, dossier de permis de construire, dossiers de marché, plans

345W59

1976-1979

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ecole maternelle de la Butte, construction : dossier de marché 74-225

345W57

1974-1978

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

MARCHE PUBLIC

ECOLES DE LA BUTTE

2fi277, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi292, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

s.d.

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), plans et dossiers de suivi du chantier pour les lots n°2 à 6.

245W_GB39

2004-2005

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

2T4

1931-1972

BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

ECOLES DE LA BUTTE

2fi282, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), suivi du dossier SPS par l'entreprise Blondeau : plan général, comptes rendus de visites, rapports, pièces du dossier de marché, correspondance.

245W_GB22

2000-2004

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Avenues Clémenceau, Siffert et rue Vieille, renouvellement de la conduite d'eau et terrassement pour la rénovation des branchements : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, attachements, accords techniques, dossier de contrôle de compactage de tranchée au pénétromètre, listes des prises d'eau, constat des lieux avant travaux, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé

620W352

2000-2001

CLEMENCEAU, Georges (avenue), SIFFERT, Charles (avenue), VIEILLE, Félix (rue)

Construction : DCE, plans.

245W_GB587

1991

gymnase Clemenceau, CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Extension du bâtiment administratif (bâtiments C, D et E) (marché n°2003-090), premier appel d'offres : CCTP et CCAP pour les lots n°1 à 17.

245W_GB32

2003

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Centre Technique Municipal (CTM)

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : avant-projet détaillé, pièces de l'avant-projet sommaire, plans du DCE, études.

245W_GB17

2000-2002

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

ECOLES DE LA BUTTE

2fi280, Tiroir 3/2 (ancienne cote)

1904

Butte (Ecole Publique de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

958W18

1909-1984

CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Citadelle (la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Restructuration et extension du bâtiment administratif (construction du nouveau bâtiment) : études préalables, pièces du DCE et du dossier de permis de construire, programme de travaux, esquisses de plans, comptes rendus de réunions, recensement des besoins.

245W_GB15

1999-2001

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)