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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.
Cote
928W20
 Date
1962-2006
 Lieu
Calmoutier (chemin de), Campenottes (allée des), CAMUS, Albert (rue), Saint-Canat (impasse), Canot (chemin de), Capucines (rue des), CARCO, Francis (rue), CARNOT (avenue), Carriers (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.
Résultat n°2

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)
Cote
1T10
 Date
1942
 Lieu
Canot (chemin de), Funiculaire (rue du), Grette, La (lieu-dit), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)
Cote
250W11
 Date
1951-1981
 Lieu
BUGNET, Henri (quai), Butte (rue de la), Calmoutier (chemin de), CAMUS, Albert (rue), Canot (chemin de), CARCO, Francis (rue), CARNOT (avenue), Carriers (rue des), Cassotte (rue de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Résultat n°4

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier n° 304 , Chemin de Canot - Quai Bugnet - Boulevard de Gaulle - Chemin des Germinettes , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87
Cote
377W363
 Date
1987
 Lieu
BUGNET, Henri (quai), Canot (chemin de), GAULLE, Charles de (boulevard), Germinettes (chemin des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier...