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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
744W3
Date
1993-2001
Lieu
Château Galland (ZAC de), Tilleroyes (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
2
Cote
744W2
Date
1994-2001
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
3
Cote
744W1
Date
1993-1999
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
4
Cote
695W39, 695W49 (ancienne cote)
Date
1992-2006
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Chateau-Galland. - Dossier de réalisation (1992),...
5
Cote
692W14
Date
1993-2002
Lieu
BRES, Madeleine (rue), Château Galland (ZAC de), Gray (route de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité...
6
Cote
659W150
Date
2002-2006
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...
7
Cote
659W149
Date
1996-2000
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...
8
Cote
659W148
Date
1990-1996
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...
9
Cote
659W146
Date
1993-1994
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Château Galland : dossier de contentieux relatif...
10
Cote
433W6
Date
1987-1994
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Secteurs "Tilleroyes" et "Tilleroyes Sud", aménagement...
11
Cote
355W121
Date
1993-1997
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Cote
355W83
Date
1995-1998
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), ANDREY (rue), Arènes (rue d'), Château Galland (ZAC de), CLERC, Francis (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (rue des), MARIE-LOUISE (rue), Point du Jour (chemin du ), SELLIER, Victor (rue), SUARD (rue), THOMAS, Albert (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

Cote
355W77
Date
1993
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
14
Cote
354W334
Date
1993-2001
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Domaine de Château Galland.
- Travaux de viabilités...