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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
462W49
Date
1958-1975
Lieu
Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...
2
Cote
928W21
Date
1891-2006
Lieu
CASTAN (Square), CASENAT (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Chailluz (forêt de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (piscine de)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du square Castan à la piscine de Chalezeule.
3
Cote
785W42
Date
1992-1994
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction, travaux d'électricité et de chauffage...
4
Cote
377W41
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 18 - 41 , chantier...
5
Cote
662W4
Date
1999-2000
Lieu
Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...
6
Cote
785W49
Date
1999-2000
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151)...
7
Cote
785W45
Date
1992-1999
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction (marché n°93-45) : notes d'honoraires,...
8
Cote
355W79
Date
1994-1996
Lieu
Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
9
Cote
744W6
Date
2001-2003
Lieu
Chaille (chemin de la), Chaudanne (lieu-dit), Sanatorium (chemin du)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement...
10
Cote
377W39
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 17 - 41 , chantier...
11
Cote
785W41
Date
1992-1993
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Étude de faisabilité : dossier de permis de construire...
12
Cote
250W12
Date
1951-1981
Lieu
CASTAN (Square), CATHLIN, Léon (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
13
Cote
785W44
Date
1992-1994
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché...
14
Cote
785W48
Date
1999-2000
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151)...
15
Cote
377W26
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 14 - 44 , chantier...
16
Cote
785W47
Date
1997-2003
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151)...
17
Cote
354W7
Date
1964-1999
Lieu
Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Chemin de la Chaille.
- Mise à l'alignement partiel...
18
Cote
785W46
Date
1993-1994
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • Groupe scolaire Boichard.
  • Aménagement des abords : dossier de marché (1993-1994)...
19
Cote
377W34
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 16 - 42 , chantier...
20
Cote
377W30
Date
1983-1984
Lieu
Chaille (chemin de la)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 15 - 43 , chantier...