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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).
Cote
462W16
 Date
2002
 Lieu
Champètre (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
2

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.
Cote
928W22
 Date
1970-2006
 Lieu
Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du), Chamars (promenade de), Chambrier (rue du), Champagne (rue de), Champètre (rue), MELIN (chemin du Champ), Champrond (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.