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1
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

-

Cote

2fi362, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

2
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

[sans doute 1928]

Cote

2fi366, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

3
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2 medias

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

[sans doute 1928]

Cote

2fi371, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

4
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

1 media

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

-

Cote

2fi361, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

5
GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

1 media

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

Date

[sans doute 1928]

Cote

2fi367, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

6

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

Date

1985-2006

Cote

928W24

7

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

Date

1997-1998

Cote

537W46

8

Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

Date

1980-1994

Cote

620W305

9

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

10

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

11

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

Date

1930-1987

Cote

354W127

12

Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

Date

1888-1986

Cote

958W16

13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984) - Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983) - Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983) - Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983) - Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983) - Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983) - Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)

Date

1981-1984

Cote

355W97

14

Relevé topographique, planche n° 42 - 55 , chantier n° 139 , Rue du Chasnot , section BH/BO : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W514

15

Relevé topographique, planche n° 42 - 54 , chantier n° 139 , Rue du Chasnot - Rue de la Viotte Prolongée - Rue de la Rotonde , section BH/BO : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W513

16

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W17

17

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W492

18

Relevé topographique, planche n° 41 - 56 , chantier n° 72 , Rue Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W489

19

Relevé topographique, planche n° 41 - 57 , chantier n° 72 , Rue Nicolas Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W490

20

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W512