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De la rue de la Corvée à la rue des Cras (n°30).

958W21

1902-1987

Corvée (rue de la), COSTE (rue), Coteau (rue du), COURBET, Gustave (rue), PARIS (place), Courtils (rue des), Cras (rue des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

250W24

1951-1981

COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Grande), Creuse (chemin de la Petite), Croix de Palente (rue de la ), Crotot (chemin du), Cul des Prés (chemin du), CURIE, Pierre et Marie (rue), CUSENIER, Elisée (avenue), CUSSEY, Francis (rue), CUVIER, Georges (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Boulevard Nord, construction. - Projet de construction : correspondances, notes, délibération (1953-1956). - Projet d'aménagement du carrefour boulevard Nord / RN 73 à Palente, demande de déclaration d'utilité publique : délibération (1964). - Construction : correspondance, notamment relative à des contentieux avec les riverains, plans, notes (1960-1970). - 3ème section, 2ème tranche entre la rue de Vesoul et la cité des Orchamps, 1er lot (terrassements, couche de fondation) : copies de pièces de marché SEDD (maître d'ouvrage), plans, correspondance, notes (1962-1967) - 3ème section, 1ère tranche entre la cité des Orchamps et la rue du Muguet, 1er lot (terrassements couche de fondation) : copies de pièces de marché de la SEDD (maître d'ouvrage), plans correspondance, notes (1962-1965). - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : pièces de marché n° 63.08 de la SEDD (maître d 'ouvrage), correspondance, plans (1963-1964). Rue du Muguet/rue des Courtils/boulevard Blum, construction de deux bretelles pour retournement de bus : dossier marché n° 74.171, plans (1974-1975).

354W259

1953-1975

BLUM, Léon (boulevard), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Courtils (rue des), KENNEDY, John F. (boulevard), Muguet (rue du )

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

354W46

1964-1989

PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel)), BLUM, Léon (boulevard), Courtils (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Petite), Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Plainechaux (chemin de), Prés, Au Cul des (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier n° 154 , Chemin des Courtils - Rue des Gras - Boulevard Blum - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

377W662

1983

BLUM, Léon (boulevard), Courtils (rue des), Cras (rue des), Muguet (rue du )

PLAN

De la rue Courbet à la rue des Cras (n°1 à 30).

928W27

1986-2006

COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des)

Relevé topographique, planche n° 50 - 73 , chantier n° 352 , Chemin des Courtils , section BX/BZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

377W663

1989

Courtils (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 50 - 75 , chantier n° 352 , Rue des Courtils , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

377W665

1989

Courtils (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 50 - 74 , chantier n° 352 , Rue des Courtils , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en MARS.89

377W664

1989

Courtils (rue des)

PLAN