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1

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

Date

1909-1987

Cote

958W26

2

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1891-1984

Cote

958W25

3

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

Date

1983-2006

Cote

928W32

4

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1933-2005

Cote

928W31

5

Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, ravalement de façade (marché n°95-164) : dossier de marché.

Date

1995

Cote

785W393

6

Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, réfection de l'étanchéité (marchés n°88-106 et n°92-122) : dossier de marchés.

Date

1988, 1992

Cote

785W392

7

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W4

8

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

662W3

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

10

Relevé topographique, planche n° 7 - 12 , chantier n° 16 , Rue des Flandres - Rue Einstein - Rue de Dole , section EO/MO/ES : plan au 1/500ème, levé en DEC.76 , reporté en JANV.77

Date

1977

Cote

377W773

11

Relevé topographique, planche n° 5 - 11 , chantier n° 23 , Rue de Dole , section LR/MN : plan au 1/500ème, levé en JUIL.77 , reporté en août 1977

Date

1977

Cote

377W766

12

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 379 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rues Oudet - Marulaz - d'Arènes - Rue A. Janvier , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.91 , reporté en AVRIL.91

Date

1991

Cote

377W336

13

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

Date

1980-1986

Cote

377W335

14

Relevé topographique, planche n° 36 - 41 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue Roy - Rue Oudet - Rue Antide Janvier , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W334

15

Relevé topographique, planche n° 35- 40 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W299

16

Relevé topographique, planche n° 34 - 38 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W270

17

Relevé topographique, planche n° 32 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W224

18

Relevé topographique, planche n° 31 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W202

19

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 332 , Rue du Stand - Rue de Dole , section DZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

Date

1988

Cote

377W119

20

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Rue de Dole , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en AOUT.81 Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Avenue Ducat - Rue de Dole - Rue Bac Ninh , section DY : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

Date

1981-1989

Cote

377W118