Halte nautique Saint-Paul, fonctionnement, suivi de la délégation de gestion pour la ville de Besançon à l'Office du Tourisme : rapports d'activité 1999 à 2002, tarifs, convention ville de Besançon/office du tourisme (1er avril 2001, original), règlement d'utilisation temporaire du domaine public fluvial Voies Navigables de France/Ville de Besançon (copie 12/07/2002), convention de délégation Ville de Besançon / Office du tourisme (18/12/1996, copie) et avenant n°1 (18/01/2000, copie), notes, correspondance (1996-2002).
Date
1996-2002
Cote
539W91
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Contexte : 539W
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Producteur :
DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL