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1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

2
ECOLES DE VELOTTENon indiqué

1 media

ECOLES DE VELOTTENon indiqué

Date

Non daté

Cote

2fi464, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

3

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal - Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970) - Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969) - Ecole des garçons de Velotte (1875-1927) - Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960) - Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970) - école maternelle Ronchaux (1902-1978) - école maternelle rue Champrond (1901-1966) - ancienne école de Chateaufarine (1926-1967) - école des Tilleroyes (1908-1968) - écoles de Chailluz (1924-1969) - école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969) - école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978) - école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

Date

1875-1978

Cote

345W243

4

Chemin des Echenoz de Velotte, aménagements de voirie : dossier de marché n°37 de 2002 (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W8

5
ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (E.Gribling)

1 media

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (E.Gribling)

Date

1886

Cote

2fi458, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

7
ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

1 media

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

Date

non daté

Cote

2fi461, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

8
ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

1 media

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

Date

non daté

Cote

2fi462, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

9
ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (à identifier)

1 media

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (à identifier)

Date

1886

Cote

2fi459, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

10

Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier n° 40 , Rue Henri Fertet - Rue du Pont - Chemin des Echenoz de Velotte - Rue de Velotte , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

1978

Cote

377W399

11

Groupe scolaire de Velotte, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°2004-55) : dossier de marché.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB135

12
ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

1 media

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

Date

Non daté

Cote

2fi463, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

13

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

Date

1983-2006

Cote

928W32

14
ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non précisé)

1 media

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non précisé)

Date

1906

Cote

2fi460, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

15

Chemin des Echenoz de Velotte, aménagement de voirie : liquidation d'un contrat, dossier de marché (MA 21-215)

Date

2001

Cote

620W431

16

Chemin des Echenoz de Velotte, aménagement de voirie et renouvellement de branchements : dossier de marché, arrêté, fiche et dossier de contrôle de compactage par sondage au pénétromètre, déclaration d'intention de commencement des travaux, attachements, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur domaine privé

Date

2000-2002

Cote

620W368

17

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

Date

2006

Cote

462W38

18

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

Date

1909-1987

Cote

958W26