Résultats de la recherche

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

ECOLES DE VELOTTENon indiqué

2fi464, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

Non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal - Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970) - Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969) - Ecole des garçons de Velotte (1875-1927) - Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960) - Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970) - école maternelle Ronchaux (1902-1978) - école maternelle rue Champrond (1901-1966) - ancienne école de Chateaufarine (1926-1967) - école des Tilleroyes (1908-1968) - écoles de Chailluz (1924-1969) - école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969) - école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978) - école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

345W243

1875-1978

Chaprais (Ecole publique des), Rivotte (Ecole Publique de), Velotte (Ecole Publique de), BAILLE, Edouard (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Rivotte (rue)

Chemin des Echenoz de Velotte, aménagements de voirie : dossier de marché n°37 de 2002 (2001-2002).

744W8

2001-2002

Echenoz de Velotte (chemin des)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (E.Gribling)

2fi458, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

1886

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

2fi461, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

2fi462, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (à identifier)

2fi459, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

1886

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier n° 40 , Rue Henri Fertet - Rue du Pont - Chemin des Echenoz de Velotte - Rue de Velotte , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W399

1978

Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue), Pont (rue du), Velotte (rue de)

PLAN

Groupe scolaire de Velotte, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°2004-55) : dossier de marché.

245W_GB135

2003-2005

FERTET, Henri (rue), Echenoz de Velotte (chemin des)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

2fi463, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

Non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

928W32

1983-2006

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUBUFFET, Jean (rue), DUCAT (avenue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non précisé)

2fi460, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

1906

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Chemin des Echenoz de Velotte, aménagement de voirie : liquidation d'un contrat, dossier de marché (MA 21-215)

620W431

2001

Echenoz de Velotte (chemin des)

Chemin des Echenoz de Velotte, aménagement de voirie et renouvellement de branchements : dossier de marché, arrêté, fiche et dossier de contrôle de compactage par sondage au pénétromètre, déclaration d'intention de commencement des travaux, attachements, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur domaine privé

620W368

2000-2002

Echenoz de Velotte (chemin des)

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

462W38

2006

Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

958W26

1909-1987

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Echenoz Saint Paul (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des)