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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

354W116

1966-1993

Bouloie, A la (lieu-dit), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Observatoire (cité de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 53 , chantier n° 289 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

377W152

1986

Epitaphe (rue de l')

PLAN

Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

655W35

1955-1958

Kergomard (école maternelle publique), Epitaphe (rue de l')

Construction : pièces du DCE.

245W_GB540

2001

Epitaphe (rue de l')

Relevé topographique, planche n° 10 - 24 , chantier n° 355 , Chemin de l'Epitaphe , section NT : plan au 1/500ème, levé en DEC.91 , reporté en DEC.91

377W790

1991

Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 22 - 62 , chantier n° 167 , Chemin du Fort des Montboucons - rue Arago - Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT/NS : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

377W67

1983

ARAGO, François (rue), Epitaphe (rue de l'), Montboucons (chemin du Fort des)

PLAN

Construction : pièces du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, DOE.

245W_GB432

1991-1992

Epitaphe (rue de l')

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Construction : dossier de marché de travaux.

245W_GB431

1991

Epitaphe (rue de l')

Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°21-206) et marché de contrôle technique : dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

245W_GB541

2001-2004

Epitaphe (rue de l')

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle, construction : dossiers de marché, plans

345W39

1962-1967

Kennedy (école Publique maternelle), Epitaphe (rue de l')

MARCHE PUBLIC, PLAN

- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

537W35

1972-1996

BLUM, Léon (boulevard), Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Epitaphe (rue de l'), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Oiseaux (rue des), Papillon (rue du)

Relevé topographique, planche n° 27 - 53 , chantier n° 289 , Rue Kepler - Rue de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

377W139

1986

Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

355W77

1993

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

Construction : dossier de consultation des entreprises (DCE).

245W_GB429

1990

Epitaphe (rue de l')

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

958W27

1893-1984

Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l')

Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et réfection de l'étanchéité de l'auvent (concerne aussi le centre social de Montrapon) : délibération du conseil municipal, copies de pièces de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, comptes rendus de réunions, plans.

245W_GB403

2001-2003

Montrapon (crèche collective et crèche familiale de), Epitaphe (rue de l')

Remplacement des menuiseries extérieures et réfection d'un auvent (marché n°22-078) (concerne aussi le centre social de Montrapon) : dossier de marché.

245W_GB404

2002-2003

Epitaphe (rue de l'), Montrapon (crèche collective et crèche familiale de)

Relevé topographique, planche n° 11 - 23 , chantier n° 355 , Rue de l'Epitaphe - Rue Gaudot , section HK/HL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.89 , reporté en JUIL.89

377W799

1989

Epitaphe (rue de l'), GAUDOT, Georges (rue)

PLAN

Réfection des installations électriques (marché n°CD5162) : dossier de marché.

245W_GB406

2007-2009

Epitaphe (rue de l'), Montrapon (crèche collective et crèche familiale de)

Rue de Bruxelles, réfection du terrain de football : plans, acte d'engagement, facture (1980-1981). Lycée polyvalent de Planoise, aménagement : délibération, dossier de subvention pour la construction d'un plateau EPS (1979-1980), dossier marché pour les terrassements n° 78-178 (1978-1980), dossier architecte. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, construction de l'égout : dossier marché n° 92-96 (manquent procès-verbal de réception des travaux et décompte général des travaux) (1992).

354W234

1978-1992

HUGO, Victor (lycée), Bruxelles (rue de), Epitaphe (rue de l'), LAPLACE, Pierre (rue)

Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Rue Honoré de Balzac - Rue Mathiez , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W168

1982

BALZAC, Honoré de (rue), Epitaphe (rue de l'), MATHIEZ, Albert (rue)

PLAN

Construction (marché de maîtrise d'œuvre n°91-162) : dossier de marché.

245W_GB433

1991-1994

Epitaphe (rue de l')

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

355W114

1992-1994

DELAVELLE, Victor (rue), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Liberté (rue de la), PERGAUD, Louis (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

355W76

1992

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC

Construction : rapports de contrôle technique avant travaux, programme des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire, dossier de demande de subvention, DUIO, DOE (2000-2003) ; création d'un "local poubelle" : plans, déclaration de travaux (2003).

245W_GB543

2000-2003

Epitaphe (rue de l')

Relevé topographique, planche n° 28 - 52 , chantier n° 268 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

377W151

1985

Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 22 - 61 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

377W66

1983

Epitaphe (rue de l')

PLAN

Construction : pièces administratives du dossier de marché.

245W_GB430

1990

Epitaphe (rue de l')

Relevé topographique, planche n° 55 - 105 , chantier n° 334 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill , section HL/HP : plan au 1/100ème, levé en MARS.88 , reporté en MARS.89

377W913

1988-1989

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l')

PLAN

Groupe scolaire Kennedy. - École maternelle, réfection de la toiture : dossier de marché (1996) ; incendie dans la nuit du 22 au 23 octobre 1996 : reportage photographique, bons de travail, plans, article de presse (1996-1997) ; pose de stores extérieurs et de films solaires : bons de travail (2008) ; travaux à l'étage (électricité, faux-plafonds, peintures, revêtements sols) : bons de travail, plans (2008) ; réfection des locaux du rez-de-chaussée : plans, bons de travail (2009-2010). Logements, réfection de la toiture : pièces de marché, plans (1998) ; rénovation pour l'association Mosaïque : rapport de contrôle technique, correspondance, plans, déclaration de travaux, autorisation de travaux, rapport d'analyse amiante (2015).

245W_GB108

1996-2015

Epitaphe (rue de l')

Construction : DGD et procès-verbaux de réception des travaux classés par lots (2002-2004) ; travaux d'aménagement : dossier de marché (2002).

245W_GB542

2002-2004

Epitaphe (rue de l')

Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 229 , Boulevard Churchill - Avenue de l'Observatoire - Rue de l'Epitaphe , section HL/HM/HP : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85 , reporté en MAI.85

377W809

1985

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Observatoire (avenue de l')

PLAN

Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM n° 23, 24, 26 : dossier marché n° 88.155, délibération, acte notarié concernant le crédit bail DORFNER, pétition riverains, décisions d'affectation d'autorisation de programme, document Direction Départementale de l'Equipement, document d'isolation acoustique du boulevard Churchill, plans, plan permis de construire la régie de quartier, document cornant le projet de quartier pour travaux participatifs (régie de quartier) (1984-1992). Chemin de l'Epitaphe, aménagement d'une déchetterie : dossier marché n° 86.162, article de presse (1986-1989).

354W281

1984-1992

Epitaphe (rue de l'), Fontaine Ecu (quartier de)

Ravalement des façades : déclaration de travaux, devis, factures, plans, correspondance (2003-2004) ; restructuration : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (2004)

245W_GB405

2003-2004

Montrapon (crèche collective et crèche familiale de), Epitaphe (rue de l')

Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM). - Construction: comptes rendus de réunions du jury de concours d'architecture et d'ingénierie, correspondance, plans, compte rendu réunion et procès-verbal du jury de concepteur, notes et comptes rendus de réunions diverses (1988-1997).

456W66

1988-1997

ENSMM (ecole Nationale supérieure de Mécanique et Micro technique), Epitaphe (rue de l')

Centre social de Montrapon, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°151 de 1988.

655W198

1988

Montrapon (centre social de), Epitaphe (rue de l')