Epitaphe (rue de l')

1

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

1893-1984

Cote

958W27

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

Date

0

Cote

250W30

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

3

Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

Date

1955-1958

Cote

655W35

Contexte : 655W
BATIMENTS SCOLAIRES
Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

4

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

6

Manquant : Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle, construction : dossiers de marché, plans

Date

1962-1967

Cote

345W39

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Manquant : Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

7

Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

Date

1965-1991

Cote

354W47

Contexte : 354W
Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement :...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

8

Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

Date

1966-1993

Cote

354W116

Contexte : 354W
Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à titre gratuit pour la propriété MOREL en vue de la réalisation d'un alignement, acquisition pour la propriété PIDANCET) : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir, correspondance (1968-1974) Quartier des Ragots, projet de plantation d'une vigne, projet d'acquisition de terrain : évaluation des terrains situés derrière l'école des Prés-de -Vaux, correspondance (1974) Chemin de l'Epitaphe, rue Midol, chemin des Bicquey, rue de Chalezeule, chemin de Mazagran, projets d'alignement : extraits des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrains à acquérir (1965-1973) Pièces isolées : état parcellaire forêt de Chailluz et Bois d'Anglans, liste des rues pour la réalisation de trottoirs en 1972, liste des terrains mis gratuitement à la disposition de l'Education Nationale par la ville, terrains de la plage de la commune de Chalezeule, superficie du territoire de la commune pouvant convenir à la chasse

Date

1967-1974

Cote

88W81

Contexte : 88W
Chemin du Point du Jour, acquisition de terrains (à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

Date

1972-1996

Cote

537W35

Contexte : 537W
- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

12

Rue de Bruxelles, réfection du terrain de football : plans, acte d'engagement, facture (1980-1981). Lycée polyvalent de Planoise, aménagement : délibération, dossier de subvention pour la construction d'un plateau EPS (1979-1980), dossier marché pour les terrassements n° 78-178 (1978-1980), dossier architecte. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, construction de l'égout : dossier marché n° 92-96 (manquent procès-verbal de réception des travaux et décompte général des travaux) (1992).

Date

1978-1992

Cote

354W234

Contexte : 354W
Rue de Bruxelles, réfection du terrain de football...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

13

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

14

Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Rue Honoré de Balzac - Rue Mathiez , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Date

1982

Cote

377W168

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

Relevé topographique, planche n° 29 - 51 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Place de Coubertin , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Date

1982

Cote

377W167

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 29 - 51 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

16

Relevé topographique, planche n° 22 - 62 , chantier n° 167 , Chemin du Fort des Montboucons - rue Arago - Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT/NS : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W67

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 22 - 62 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

17

Relevé topographique, planche n° 22 - 61 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W66

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 22 - 61 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Relevé topographique, planche n° 23 - 59 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W76

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 23 - 59 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

19

Relevé topographique, planche n° 23 - 60 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W77

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 23 - 60 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

20

Relevé topographique, planche n° 24 - 58 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/HK/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W89

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 24 - 58 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Résultats de la recherche

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

Date

Cote

Contexte : 655W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Manquant : Groupe Scolaire Kennedy, école maternelle, construction : dossiers de marché, plans

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 537W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Rue Honoré de Balzac - Rue Mathiez , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 29 - 51 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Place de Coubertin , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 22 - 62 , chantier n° 167 , Chemin du Fort des Montboucons - rue Arago - Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT/NS : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 22 - 61 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 23 - 59 , chantier n° 167 , Chemin de l'Epitaphe , section HI/NT : plan au 1/200ème, levé en JUIN.83 , reporté en JUIN.83

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :