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De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

958W27

1893-1984

Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l')

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

928W33

1985-2006

Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Eglise (rue de l'), ELUARD, Paul (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des)

Centre social de Montrapon, réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°151 de 1988.

655W198

1988

Montrapon (centre social de), Epitaphe (rue de l')

Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

655W35

1955-1958

Kergomard (école maternelle publique), Epitaphe (rue de l')

- Rues des Oiseaux et du Papillon, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché n°94-126 (1994). - Chemins du Fort de Bregille et des Monts de Bregille, extension du réseau d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau : dossier de marché n°94-141 (1994-1995). - Boulevard Est, avant-projet : documents relatifs à la succession Mabrouk, plans (pénétrante est du pont de Bregille au carrefour de Palente, avant-projet boulevard Est entre la rue des docks et le chemin du Fort Benoît) (1972-1994). - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. Chemin de l'Epitaphe, réparation de l'égout détérioré : dossier de marché n°95-211, essais, photographies (1994-1996).

537W35

1972-1996

BLUM, Léon (boulevard), Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Epitaphe (rue de l'), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Oiseaux (rue des), Papillon (rue du)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

462W46

1996-2006

Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)

PLAN

Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM). - Construction: comptes rendus de réunions du jury de concours d'architecture et d'ingénierie, correspondance, plans, compte rendu réunion et procès-verbal du jury de concepteur, notes et comptes rendus de réunions diverses (1988-1997).

456W66

1988-1997

ENSMM (ecole Nationale supérieure de Mécanique et Micro technique), Epitaphe (rue de l')

Relevé topographique, planche n° 56 - 104 , chantier n° 334 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill , section HL/HP : plan au 1/100ème, levé en AVRIL.88 , reporté en AVRIL.88

377W914

1988

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 55 - 105 , chantier n° 334 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill , section HL/HP : plan au 1/100ème, levé en MARS.88 , reporté en MARS.89

377W913

1988-1989

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier n° 229/355 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill - Chemin des Montboucons , section HP/HR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85/JUIN.89 , reporté en MAI.85/JUIL.89

377W810

1985-1989

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Montboucons (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 229 , Boulevard Churchill - Avenue de l'Observatoire - Rue de l'Epitaphe , section HL/HM/HP : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85 , reporté en MAI.85

377W809

1985

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Observatoire (avenue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 11 - 23 , chantier n° 355 , Rue de l'Epitaphe - Rue Gaudot , section HK/HL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.89 , reporté en JUIL.89

377W799

1989

Epitaphe (rue de l'), GAUDOT, Georges (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 10 - 24 , chantier n° 355 , Chemin de l'Epitaphe , section NT : plan au 1/500ème, levé en DEC.91 , reporté en DEC.91

377W790

1991

Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 52 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Rue Honoré de Balzac - Rue Mathiez , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W168

1982

BALZAC, Honoré de (rue), Epitaphe (rue de l'), MATHIEZ, Albert (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 51 , chantier n° 142 , Rue de l'Epitaphe - Place de Coubertin , section HP : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en JUIL.82

377W167

1982

COUBERTIN, Pierre de (place), Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 53 , chantier n° 289 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en juillet 1986 , reporté en juillet 1986

377W152

1986

Epitaphe (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 28 - 52 , chantier n° 268 , Chemin de l'Epitaphe , section HL : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

377W151

1985

Epitaphe (rue de l')

PLAN