Escale (chemin de l')

1

Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney : plans, dossier de marché (1965-1966). Rue Schweitzer, construction : plans (1969). Station d'épuration des Founottes (1973-1975). Chemin de l'Escale, assainissement : dossier de marché (n°75-244), commission départementale d'hygiène (1969-1975).

Date

1965-1975

Cote

354W70

Contexte : 354W
Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête publique.

Date

1971-1972

Cote

462W18

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement pour l'assainissement : dossier de marché n° 90-107 (1989-1990) ; C.F.A. des Graviers Blancs, extension du chemin : dossier de marché ? (1991). Chemin des Founottes, aménagements de voirie, pose de réseaux : dossier de marché n° 88-115 (1988-1990).

Date

1988-1991

Cote

354W66

Contexte : 354W
Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Date

1985-2006

Cote

928W33

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

6

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête publique.

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

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Cote

Contexte : 462W

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