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Résultats de la recherche

1

De la rue de l'Escale à la place Flore.

Date

1913-1984

Cote

958W28

2

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

Date

1984-2006

Cote

928W34

3

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

Date

1996

Cote

467W3

4

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

5

Relevé topographique, planche n° 48 - 45 , chantier n° 80/296 , Rue Fabre Prolongée - Chemin du Fort de Bregille , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80/OCT.86 , reporté en NOV.80/OCT.86

Date

1986

Cote

377W635

6

Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 80 , Rue Fabre - Chemin du Crotot - Eglise Sainte-Jeanne d'Arc , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980, reporté en NOV.80 Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 153 , Rue Fabre - Chemin du Crotot - Eglise Sainte-Jeanne d'Arc , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en DEC.82 , reporté en DEC.82 Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 296 , Rue Fabre - Chemin du Crotot - Eglise Sainte-Jeanne d'Arc , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.86 , reporté en OCT.86

Date

1980-1986

Cote

377W630

7

Relevé topographique, planche n° 38 - 54 , chantier n° 223 , Rue Fabre , section HW : plan au 1/200ème, levé en OCT.84 , reporté en OCT.84

Date

1984

Cote

377W418

8

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux : copies de pièces du marché n°96-146 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essai en pression (1996) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée, canalisation : copie du détail estimatif du marché n°96-86 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières rédigé par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression, notes, plans (1994-1996) - Rues Fabre, du Crotot et de la Fontaine, renouvellement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 95-214 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1996) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue La Fayette : copie du dossier de marché n° 96-159, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie : annonces légales et estimation prévisionnelle des travaux du marché n° 96-156, copie du dossier de marché n° 80-05 (1996)

Date

1994-1996

Cote

355W124

9

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

Date

1980-1987

Cote

288W12

10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

Date

1951-1981

Cote

250W31

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

13
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1875

Cote

2fi275, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

14
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1875

Cote

2fi274, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

15
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1877

Cote

2fi273, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

16
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1876

Cote

2fi272, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

17
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1876

Cote

2fi271, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

18
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1877

Cote

2fi270, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

19
ECOLES DE BREGILLE

2 medias

ECOLES DE BREGILLE

Date

1901

Cote

2fi269, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

20
ECOLES DE BREGILLE

1 media

ECOLES DE BREGILLE

Date

1904

Cote

2fi266, Tiroir 3/1 (ancienne cote)