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1

Groupe scolaire Fanart, réfection des toitures et des zingueries (marché n°90-81) : dossier de marché (1990) ; remplacement des menuiseries extérieures (marché n°91-92) : dossier de marché (1991) ; réfection des réseaux extérieurs eau et assainissement : pièces de marché, plans (1993) ; création d'une rampe handicapés : plans (1998) ; restructuration sanitaire : plans, déclaration de travaux (2001-2002) ; aménagement de la salle polyvalente : extrait du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs, bons de commande, rapport de contrôle technique, plans (2010).

Date

1990-2010

Cote

245W_GB85

2

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

Date

1984-2006

Cote

928W34

3

École primaire Fanart, restructuration (aménagement du réfectoire et de salles de classe à l'étage) : plans du bâtiment, pièces du dossier de marché, reportage photographique.

Date

1999

Cote

245W_GB171

4

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.

Date

1990-1991

Cote

655W52

5

Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Fanart , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

Date

1987

Cote

377W280

6

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

7

De la rue de l'Escale à la place Flore.

Date

1913-1984

Cote

958W28

8

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

Date

1974-1983

Cote

354W233

9

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

Date

1951-1981

Cote

250W31

10

Rue de la Famille. Elargissement et réfection partielle : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1957-1958). Assainissement : dossier de marché (1957-1964). Assainissement entre la rue du Foyer Familial et le chemin des Fluttes Agasses : dossier de marché (1960). Rue Fanart. Assainissement : dossier de marché (1979-1980). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 76-117 (1977-1978). Assainissement : dossier de marché (1967-1968). Voies du lotissement BINETRUY à Fontaine Ecu, aménagement : dossier de marché (s.d.). Rue Fertet. Aménagement : dossier de marché n° 79-4 (1979-1981). Assainissement : dossier de marché (1968-1970). Aménagement d'un accès à Mazagran et élargissement partiel : dossier marché (1963-1964).

Date

1957-1981

Cote

354W119

11

Rue Fanart et rue de Fontaine Ecu, réalisation d'un espace couvert, expropriation Pauset : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1976-1978) Rue des Flûttes Agasses, alignement, expropriation Scheubel : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1972)

Date

1967-1978

Cote

88W58

12

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 3 , Rue Fanart - Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

Date

1976

Cote

377W279

13

Aménagement d'un espace vert, rue antonin Fanart : plans, correspondance, notes, études.

Date

1974-1976

Cote

659W283

14

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

16
ECOLES DE MONTRAPON

1 media

ECOLES DE MONTRAPON

Date

1912

Cote

2fi391, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

17
ECOLES DE MONTRAPON

1 media

ECOLES DE MONTRAPON

Date

1911

Cote

2fi392, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

18
ECOLES DE MONTRAPON

1 media

ECOLES DE MONTRAPON

Date

1905

Cote

2fi389, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

19
ECOLES DE MONTRAPON

1 media

ECOLES DE MONTRAPON

Date

1905

Cote

2fi390, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

20
ECOLES DE MONTRAPON

1 media

ECOLES DE MONTRAPON

Date

1905

Cote

2fi387, Tiroir 4/2 (ancienne cote)