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Groupe scolaire Fanart, réfection des toitures et des zingueries (marché n°90-81) : dossier de marché (1990) ; remplacement des menuiseries extérieures (marché n°91-92) : dossier de marché (1991) ; réfection des réseaux extérieurs eau et assainissement : pièces de marché, plans (1993) ; création d'une rampe handicapés : plans (1998) ; restructuration sanitaire : plans, déclaration de travaux (2001-2002) ; aménagement de la salle polyvalente : extrait du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs, bons de commande, rapport de contrôle technique, plans (2010).

245W_GB85

1990-2010

FANART, Antonin (rue)

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

928W34

1984-2006

Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine)

École primaire Fanart, restructuration (aménagement du réfectoire et de salles de classe à l'étage) : plans du bâtiment, pièces du dossier de marché, reportage photographique.

245W_GB171

1999

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.

655W52

1990-1991

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Fanart , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

377W280

1987

FANART, Antonin (rue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

De la rue de l'Escale à la place Flore.

958W28

1913-1984

Escale (rue de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flore (place)

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

354W233

1974-1983

FANART, Antonin (rue), Gare d'Eau (avenue de la), GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (ZUP de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

250W31

1951-1981

FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue de la Famille. Elargissement et réfection partielle : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1957-1958). Assainissement : dossier de marché (1957-1964). Assainissement entre la rue du Foyer Familial et le chemin des Fluttes Agasses : dossier de marché (1960). Rue Fanart. Assainissement : dossier de marché (1979-1980). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 76-117 (1977-1978). Assainissement : dossier de marché (1967-1968). Voies du lotissement BINETRUY à Fontaine Ecu, aménagement : dossier de marché (s.d.). Rue Fertet. Aménagement : dossier de marché n° 79-4 (1979-1981). Assainissement : dossier de marché (1968-1970). Aménagement d'un accès à Mazagran et élargissement partiel : dossier marché (1963-1964).

354W119

1957-1981

Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Rue Fanart et rue de Fontaine Ecu, réalisation d'un espace couvert, expropriation Pauset : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1976-1978) Rue des Flûttes Agasses, alignement, expropriation Scheubel : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1972)

88W58

1967-1978

FANART, Antonin (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de)

DECLARATION

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 3 , Rue Fanart - Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

377W279

1976

FANART, Antonin (rue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Aménagement d'un espace vert, rue antonin Fanart : plans, correspondance, notes, études.

659W283

1974-1976

FANART, Antonin (rue)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

ECOLES DE MONTRAPON

2fi391, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1912

FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi392, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1911

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi389, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi390, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi387, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)