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De la rue de l'Escale à la place Flore.

958W28

1913-1984

Escale (rue de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flore (place)

Aménagement d'un coin repos : dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans (1987) ; réfection des couvertures (marché n°95-137) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1996) ; remplacement de menuiseries : dossier de marché (1999) ; réfection de la couverture (marché n°99-113) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1999, 2001).

785W100

1987-2001

Velotte (Ecole Publique de), FERTET, Henri (rue)

ECOLES DE VELOTTENon indiqué

2fi464, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

Non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-227) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1999-2001) ; remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché, dossier de déclaration de travaux n°03-427 (2002-2004).

785W101

1999-2004

Velotte (Ecole Publique de), FERTET, Henri (rue)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (E.Gribling)

2fi458, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

1886

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

2fi461, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

2fi462, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

École maternelle de Velotte, aménagement d'une salle de motricité et rénovation des toilettes : devis, factures, plans.

245W_GB162

2008

FERTET, Henri (rue), Velotte (école Publique Maternelle)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (à identifier)

2fi459, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

1886

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Groupe scolaire Velotte, construction de l'école maternelle et aménagement d'un mur de soutènement : dossier de marchés

345W54

1958

Velotte (école Publique maternelle), FERTET, Henri (rue)

Relevé topographique, planche n° 38 - 22 , chantier n° 40 , Rue Henri Fertet - Rue du Pont - Chemin des Echenoz de Velotte - Rue de Velotte , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W399

1978

Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue), Pont (rue du), Velotte (rue de)

PLAN

Groupe scolaire de Velotte, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°2004-55) : dossier de marché.

245W_GB135

2003-2005

FERTET, Henri (rue), Echenoz de Velotte (chemin des)

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non signé)

2fi463, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

Non daté

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

ECOLES DE VELOTTEArchitecte de la ville (non précisé)

2fi460, Tiroir 4/9 (ancienne cote)

1906

Velotte (Ecole Publique de), Velotte (école Publique Maternelle), Echenoz de Velotte (chemin des), FERTET, Henri (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

250W31

1951-1981

FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 39 - 22 , chantier n° 40 , Rue Fertet , section IN : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

377W422

1978

FERTET, Henri (rue)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN