Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Organisme
  • 1
Période
  • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)
Cote
2T1
 Date
1931-1984
 Lieu
BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...