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Terrain à Montjoux

8Fi68

1780

Français (chemin), Montjoux (lieu-dit)

Du chemin des Founottes au chemin Français.

958W31

1909-1989

Founottes (rue des), FOURIER, Charles (rue), FRANCE, Anatole (rue), Français (chemin)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

250W37

1951-1981

FOURIER, Charles (rue), FOURNIER, Professeur (rue du), Français (chemin), FRANCE, Anatole (rue), Franche-Comté (rue de), FRANK, Anne (rue), Franois (route de), FRESNEL (rue), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Chemin Français, prolongement et élargissement partiel : dossier de marché n° 84-141 ; plantations ; assainissement : dossier de marché n°81-60 (1981-1982) ; aire de jeux (1982) ; parking ; rue Savoye, assainissement (1955).

354W14

1955-1984

Français (chemin)

MARCHE PUBLIC

Groupe scolaire de la Viotte, extension : marchés de travaux

345W9

1960-1966

Viotte (groupe scolaire), Français (chemin)

Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

928W39

1977-2006

Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin)

Relevé topographique, planche n° 41 - 60 , chantier n° 64 , Chemin Français - Rue Baigue , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

377W493

1980

BAIGUE, Henri (rue), Français (chemin)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

377W492

1980

BAIGUE, Henri (rue), BRUAND, Nicolas (rue), Chasnot (rue du), Français (chemin)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 58 , chantier n° 64 , Chemin Français , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

377W443

1980

Français (chemin)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 40 - 59 , chantier n° 64 , Chemin Français , section BH : plan au 1/200ème, levé en MAI.80 , reporté en JUIN.80

377W465

1980

Français (chemin)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

355W99

1982-1986

Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 276 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

377W491

1986

BRUAND, Nicolas (rue), Français (chemin)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 55 , chantier n° 326 , Rue Larmet - Rue de Vesoul - Rue Laslandes - Chemin Français , section HW/BH : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

377W419

1987

Français (chemin), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), Vesoul (rue de)

PLAN

Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

499W18

1991-1998

Chemin Français (école Publique Maternelle et Primaire), Français (chemin)

École maternelle de la Viotte, réfection de la couverture (marché n°96-139) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, rapport, plans (1996-1997) ; remplacement des menuiseries extérieures (marché n°20-156) : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, dossier de marché, rapport, plan, délibération du conseil municipal (2000, 2002).

785W87

1996-2002

Viotte (groupe scolaire), Français (chemin)

Réfection de la couverture : pièces de marché, plans.

245W_GB137

1996

Français (chemin), Viotte (groupe scolaire)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

355W127

1997-1998

Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau (97-75) - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable (97-93) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable (97-94) - Mise en place d'une conduite provisoire aérienne dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-107) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable (97-107) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis (97-112)

355W86

1997-1999

Rhône au Rhin (canal du), DEBUSSY, Claude (rue), DUCAT (avenue), Français (chemin), Montjoux (avenue de), Ouest (boulevard)

MARCHE PUBLIC

Réfection de la couverture (marché n°03-89) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB138

2003-2005

Viotte (groupe scolaire), Français (chemin)

Rénovation électrique du rez-de-chaussée et du 1er étage de l'école primaire : dossier de marché (2005) ; rénovation électrique du 2e étage de l'école primaire : dossier de marché (2005).

245W_GB139

2005

Français (chemin), Viotte (groupe scolaire)