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  1. Résultat n°1
    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

    1 media

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

    Date

    1949

    Cote

    1T29

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

    Date

    1948

    Cote

    1T27

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

    Date

    1950

    Cote

    1T36

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

    Date

    1931-1971

    Cote

    2T2

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

    Date

    1948

    Cote

    1T25

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

    Date

    1951

    Cote

    1T43

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)

    Date

    1942

    Cote

    1T11

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

    Date

    1952

    Cote

    1T49

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    De la rue de Fribourg à la rue Gambetta.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W41

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Fribourg à la rue Gambetta.
  10. Résultat n°10

    Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

    Date

    1963-1980

    Cote

    354W122

    • Contexte : 354W

    • Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

    Date

    1948

    Cote

    1T24

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

    Date

    1951

    Cote

    1T39

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W127

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)

    Date

    1944

    Cote

    1T13

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

    Date

    1947

    Cote

    1T22

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

    Date

    1951

    Cote

    1T45

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

    Date

    1949

    Cote

    1T31

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition et pièces marché (1956,1965 : premier projet en 1956, nouveau projet en 1965). Rue du Pater, élargissement : mémoire, travaux exécutés, plans, correspondance (1960). Rue Parguez, construction d'un égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1931) ; prolongement d'égout : correspondance Ville de Besançon/M. PETIARD (1962). Rue Denis Papin, élargissement au droit de la propriété BREDILLOT , le " Floréal " : plans, correspondance, procès-verbal de mesurage et d'estimation parcelles, plans SMCI (1980-1981). Zone Industrielle de Trepillot, rue Palissy. - assainissement des lots 3 - 4 - 5 - 6 : dossier de marché n° 71-28 (1971-1973). - enrobés : bordereau des prix, détail estimatif, facture, lettre de commande (1974). - construction d'une voie ayant son origine rue Berthelot (future rue Palissy) : pièces de marché n° 71-07 (1971-1972). Circulation dans la rue de l'Orme de Chamars, possibilité de circuler par voie souterraine : proposition du Centre Hospitalier Régional, réponse négative Ville de Besançon (1975). Rue des Oiseaux et rue du Papillon, extension du réseau d'assainissement, dossier marché n° 94-126 (1994-1995). Cité des Oiseaux, projet de voie nouvelle entre la rue des Cras et la rue des Oiseaux : dossier géomètre (1961). Projet d'égout entre la rue des Tamaris et la rue Lapret (rue des Oiseaux prolongée) : pièces de marché, plans, carnet d'attachements (1961-1966). Rue des Oiseaux, projet d'égout entre la rue Résal et la cité des Oiseaux (rue des Cras) : pièces de marché, plans (1962-1964). Ruisseau de fontaine Argent, mise en égout de la partie comprise entre la rue Beauregard et la rue de la Mouillère : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1937-1939). Impasse 13 rue de la Mouillère, remplacement des conduites eau et égout, réfection chaussée : convention, correspondance, ordres de service (1974-1979). Egout de la rue du Funiculaire, raccordement au collecteur de la rue de la Mouillère : dossier de marché, autorisation SNCF, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).

    Date

    1937-1995

    Cote

    354W145

    • Contexte : 354W

    • Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

    Date

    1952

    Cote

    1T54

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

    Date

    1952

    Cote

    1T52

    • Contexte : 1T

    • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME