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Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Place Granvelle, aménagement d'une aire de retournement de bus : avant-projet non réalisé, pétitions, articles de presse (1997). - Place Granvelle, création d'une aire de retournement de bus - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux (1997).

480W1

1997

GRANVELLE (place), Préfecture (rue de la)

Relevé topographique, planche n° 42 - 40 , chantier n° 89 , Place Granvelle , section AN : plan au 1/200ème, levé en FEV.81 , reporté en FEV.81

377W501

1981

GRANVELLE (place)

PLAN

Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs de stationnement, notamment projet d'aménagement du rempart d'Arènes en silo à voitures : plans, mémoires descriptifs, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, photographies, dossier de consultation des entreprises.

354W130

1973-1975

Arenes (remparts d'), GRANVELLE (place)

PLAN, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 41 - 39 , chantier n° 89 , Place Granvelle - Rue Mégevand , section AN : plan au 1/200ème, levé en FEV.81 , reporté en FEV.81

377W475

1981

GRANVELLE (place), MEGEVAND (rue)

PLAN

Place Granvelle et promenade Granvelle, construction d'un parking par la société Matignon-Marigny : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan de situation, concession du stationnement, notice explicative, plan des travaux, caractéristiques des ouvrages les plus importants, estimation sommaire des dépenses (1951-1975) ; expropriation partielle des propriétés BRASIER de THUY de SIEYES : mémoires échangés devant le tribunal administratif, procédures de contentieux, plans, financement des travaux ; pétition et correspondance contre le projet de parking afin de sauver école maternelle et primaire du Petit Saint Joseph (1975)

88W79

1951-1975

GRANVELLE (place), Granvelle, Promenade (lieu-dit)

PLAN, CORRESPONDANCE

De la rue des Granges (n°78) à la rue Granvelle.

928W48

1985-2006

Granges (rue des), GRANVELLE (place), GRANVELLE (rue)

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.), rue Gaudot : dossier de marché (1944-1995). Chemin des Montarmots et chemin des Quatre Vents, élargissement : dossier de marché (1960-1966). Chemin des Quatre Vents, égout : dossier de marché (1969-1972) ; viabilités : dossier de marché (1971-1974) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1970). Chemin de Prabey, rectification : dossier de marché (1969-1970). Parking Granvelle, aménagement : dossier de marché (1966-1967). Place Granvelle, raccordement de la Brasserie : dossier de marché (1987). Place Payot (1974-1988). Rue du Muguet, plantations : dossier de marché (1988). Place Jouffroy, aménagement de voirie et réseaux : dossier de marché (1987). Rue Colombot, assainissement : dossier de marché (1987).

354W61

1960-1995

COLOMBOT (rue), GAUDOT, Georges (rue), GRANVELLE (place), JOUFFROY d'ABBANS (place), Montarmots (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Muguet (rue du ), PAYOT (place), PRABEY (chemin de), Quatre Vents (rue des)

MARCHE PUBLIC

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

250W43

1951-1981

Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), GRANVELLE (place), GRANVELLE (rue), Gratteris (rue), Graviers Blancs (chemin des), Gray (route de), MARGUET, Grange (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC