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De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

928W43

1985-2006

GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Charmont (rue du Grand)

Chemin des Grands Bas, extension et renforcement du réseau d'eau : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises d'eau

620W374

2001-2003

Grands Bas (chemin des)

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)

620W314

2001-2002

Grands Bas (chemin des), Souvenir Français (rue du)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

480W3

1996-2001

Cimetière Saint Claude, CITY (la), ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Grands Bas (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Observatoire (cité de l'), Point du Jour (chemin du ), Torcols (chemin des)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

467W4

1994-1999

ALLENDE, Salvator (boulevard), Arènes (rue d'), Grands Bas (chemin des), SIFFERT, Charles (avenue), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)

Crématorium de Saint-Claude, mise en conformité : déclaration de travaux, rapport de levée de réserves, devis, procès-verbal de classement concernant la résistance au feu, devis, plans, pièces du dossier de marché, convention d'affermage, correspondance.

245W_GB209

1999

Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - RUE SAVARY, EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LE POLE SPORTIF DES MONTBOUCONS : marché n°98-103 (1998). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UNE BARRIERE ET D'UNE GLORIETTE : marché n°98-30 (1998-1999). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UN SYSTEME ANTI FRANCHISSEMENT (1998). - RUE FRANCIS CLERC - RUE ANDREY - CHEMIN DES GRANDS BAS, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET GENIE CIVIL, RESEAUX DIVERS : marché n°95-213 (1995-1998).

537W43

1995-1999

Casino municipal, ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), SAVARY, Alain (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

355W80

1994-1997

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), LANCHY, Narcisse (rue), PICARD, Emile (rue), Torcols (chemin des), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

467W1

1996

BRULARD (rue du Général), Grands Bas (chemin des), Grette (quartier de la), Montjoux (avenue de), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

449W3

1994-1995

Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

354W265

1978-1992

Centre funéraire (crématorium), Causses (rue des), Grands Bas (chemin des), Planoise (quartier)

Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : reportage photographique après travaux (sans date), dossier de marché (lot 5) après un appel d'offres infructueux (1990), dossier des ouvrages exécutés (DOE, 1990-1991).

655W83

1990-1991

Centre funéraire (crématorium), Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)

Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : avant-projet sommaire, dossier de permis de construire, dossier d'enquête commodo et incommodo, convention d'affermage (Pompes Funèbres Générales), comptes-rendus de réunions (1989-1990), marché de maîtrise d'œuvre (1989-1990), études préalables et enquête d'opportunité auprès des communes voisines de Besançon (1988), dossier de marché de travaux avec plans et factures hors marché (1990-1991).

655W82

1989-1991

Centre funéraire (crématorium), Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)

Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

354W282

1934-1989

Grands Bas (chemin des), Saint Claude (cimetière)

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

377W841

1987

CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), Torcols (chemin des)

PLAN

De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.

958W35

1891-1987

Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la)

Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 309 , Chemin des Grands Bas - Rue Grenot , section BL : plan au 1/500ème, levé en JUIL.87 , reporté en JUIL.87

377W839

1987

Grands Bas (chemin des), GRENOT (rue)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier n° 158/194/297 , Chemin des Grands Bas , section - : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

377W421

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction : dossier de marché, plans, certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif).

655W81

1982-1983

Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)