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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

250W42

1951-1981

GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

354W265

1978-1992

Centre funéraire (crématorium), Causses (rue des), Grands Bas (chemin des), Planoise (quartier)

Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

354W282

1934-1989

Grands Bas (chemin des), Saint Claude (cimetière)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

355W80

1994-1997

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), LANCHY, Narcisse (rue), PICARD, Emile (rue), Torcols (chemin des), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier n° 158 , Rue de Vesoul - Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W313

1983

Grands Bas (chemin des), Vesoul (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 63 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W314

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 37 - 68 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas - Chemin d'accès cimetière de Saint-Claude , section BM : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

377W394

1983

Grands Bas (chemin des), Souvenir Français (place du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier n° 158/194/297 , Chemin des Grands Bas , section - : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

377W421

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 70 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section BM : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

377W444

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 71 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OX/OY/BY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W445

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W446

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 40 - 73 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W469

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W470

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 40 - 75 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W471

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 76 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W496

1983

Grands Bas (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 77 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas - Chemin des Montarmots , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

377W497

1983

Grands Bas (chemin des), Montarmots (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 309 , Chemin des Grands Bas - Rue Grenot , section BL : plan au 1/500ème, levé en JUIL.87 , reporté en JUIL.87

377W839

1987

Grands Bas (chemin des), GRENOT (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 30 , Chemin des Grands Bas , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

377W840

1978

Grands Bas (chemin des)

PLAN