Gray (route de) - Recherche

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Route de Gray, expropriation : correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, arrêté préfectoral d'utilité publique (concernent une partie de terrain de la propriété d'{Angèle Dussert} frappée de servitude par le tracé du boulevard extérieur, appelé aujourd'hui Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons).

Date

1955-1958

Cote

462W58

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Route de Gray, expropriation : correspondance, plan,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

Date

1986-2006

Cote

928W49

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

4

Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX : dossier de marché n° 89-112 (1989) ; assainissement : dossiers de marché n° 78-38 et 81-86 (1978-1981) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°81-83 (1981). Chemin de ronde du Fort Griffon, mur au droit de la crèche : dossier de marché n° 85-138, étude géotechnique (1979-1985) ; implantation de la crèche : dossier de marché n° 85-136 (1985). Ecole publique Battant, aire de jeux, réfection (1984). Velotte, réalisation d'un terrain de football : dossier de marché, minutes du greffe du Tribunal d'Instance, expropriation (1976-1981). Chemin de la Jourande, alignement et aménagement d'un chemin (1969).

Date

1969-1989

Cote

354W50

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX :...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

Date

1956-1998

Cote

354W195

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

1931-1972

Cote

2T4

Contexte : Série : Série T. Urbanisme
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

Date

1902-1985

Cote

958W37

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

9

Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité : dossier de consultation des entreprises (1993). Travaux d'électricité, marché d'éclairage public (marché n°94/219) : dossier de consultation des entreprises (1994). Diffuseur de Château Galland, route de Gray, modification de l'éclairage public : plans (1999). Eclairage public, voie n°6, rue de la Madeleine Bres : comptes rendus de réunions, correspondance, plans (2002).

Date

1993-2002

Cote

692W14

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
1. Travaux d'éclairage
1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

10

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

Date

1977

Cote

659W374

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
6, Logements sociaux
Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

11

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

Date

1962

Cote

81W42

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Boulevard nord, construction, tranche de la route de...

Producteur :

SERVICE EAUX

12

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

Date

1963-1977

Cote

88W84

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...

Producteur :

SERVICE URBANISME

13

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

Date

1951-1981

Cote

250W43

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

Date

Cote

Contexte : Série : Série T. Urbanisme

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Date

Cote

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Cote

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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