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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Route de Gray, expropriation : correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, arrêté préfectoral d'utilité publique (concernent une partie de terrain de la propriété d'{Angèle Dussert} frappée de servitude par le tracé du boulevard extérieur, appelé aujourd'hui Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons).

    Date

    1955-1958

    Cote

    462W58

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Route de Gray, expropriation : correspondance, plan,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W49

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.
  4. Résultat n°4

    Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX : dossier de marché n° 89-112 (1989) ; assainissement : dossiers de marché n° 78-38 et 81-86 (1978-1981) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°81-83 (1981). Chemin de ronde du Fort Griffon, mur au droit de la crèche : dossier de marché n° 85-138, étude géotechnique (1979-1985) ; implantation de la crèche : dossier de marché n° 85-136 (1985). Ecole publique Battant, aire de jeux, réfection (1984). Velotte, réalisation d'un terrain de football : dossier de marché, minutes du greffe du Tribunal d'Instance, expropriation (1976-1981). Chemin de la Jourande, alignement et aménagement d'un chemin (1969).

    Date

    1969-1989

    Cote

    354W50

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

    Date

    1956-1998

    Cote

    354W195

    • Contexte : 354W

    • Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

    Date

    1931-1972

    Cote

    2T4

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

    Date

    1902-1985

    Cote

    958W37

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.
  9. Résultat n°9

    Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité : dossier de consultation des entreprises (1993). Travaux d'électricité, marché d'éclairage public (marché n°94/219) : dossier de consultation des entreprises (1994). Diffuseur de Château Galland, route de Gray, modification de l'éclairage public : plans (1999). Eclairage public, voie n°6, rue de la Madeleine Bres : comptes rendus de réunions, correspondance, plans (2002).

    Date

    1993-2002

    Cote

    692W14

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

    Date

    1977

    Cote

    659W374

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 6, Logements sociaux
    • Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

    Date

    1962

    Cote

    81W42

    • Contexte : 81W

    • Boulevard nord, construction, tranche de la route de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  12. Résultat n°12

    Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

    Date

    1963-1977

    Cote

    88W84

    • Contexte : 88W

    • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W43

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE