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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école maternelle (actuellement locaux associatifs) : dossiers de marchés, plans

    Date

    1974-1978

    Cote

    345W34

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

    Date

    1966-1967

    Cote

    88W60

    • Contexte : 88W

    • Boulevard de la Grette, construction, acquisition de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 3 à 13, plans

    Date

    1969-1970

    Cote

    345W33

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W49

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.
  7. Résultat n°7

    Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour attribution de subventions (1965-1967), délibérations (1963-1968), autorisation de programme (1973), ordres de service de notifications des marchés de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour construction du pont (n° 66.12 ; 66.15 ; 66.24 ; 67.04 ; 67.16 ; 67.22 ; 67.29 ; 67.33 ; 67.41 ; 68.31 ; 68.42 ; 69.39) (1968-1970), procès-verbal de remise des ouvrages, arrêté préfectoral d'enquête publique (1968), pétition riverains pour réalisation d'un escalier reliant le quai Bugnet au pont de la Grette (1968), accord de vente terrain GLANCLAUDE (1968). Boulevard de la Grette, construction, 1ère tranche (de Chamars à la rue Plançon). - 1er lot, terrassements et chaussée, ouvrage d 'art (SEDD, maître d'ouvrage) : exemplaire Ville de Besançon du dossier d'exécution, comptes-rendus de réunion (1966-1968). - 2ème lot (assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 66.24 (1966). - travaux de fourniture et pose de bordures de trottoirs : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.27 (1967). Rue de la Grette, élargissement : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.04 (1967). Boulevard de la Grette, exécution d'un tapis en matériaux enrobés denses sur le boulevard et les rues adjacentes : exemplaire Ville de Besançon du dossier de marché SEDD n° 67.41 (1967). Boulevard de la Grette, construction 2ème tranche (de la rue Brulard à la ZUP de Planoise). - 1er lot (terrassements - chaussées à 3 voies, assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD (1968). - 2ème lot (construction d'un pont cadre dans la Malcombe), exemplaire Ville de Besançon de plans de la SEDD (1968-1969). Boulevard de la Grette, construction du passage supérieur à la rue du Polygone : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 76.34, correspondances, plans, délibération (1974-1980). (Manquant : Boulevard de la Grette, construction d'un pont sur le Doubs, pieux en béton armé : notes de calculs (1965-1966)).

    Date

    1963-1980

    Cote

    354W243

    • Contexte : 354W

    • Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

    Date

    1930-1995

    Cote

    354W136

    • Contexte : 354W

    • Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation : dossier de marché (1991) ; réfection de l'étanchéité de l'école maternelle Lamartine : dossier de marché (2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    245W_GB172

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles primaires.
    • École primaire de la Grette.
    • Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine : dossier de marché, plans

    Date

    1978-1979

    Cote

    345W36

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection du complexe iso-étanche des toitures terrasses de l'école Rosemont, l'école maternelle Artois et l'école de la Grette (marché n°CD4575) : dossier de marché.

    Date

    2007-2009

    Cote

    245W_GB187

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

    Date

    1975-1977

    Cote

    345W35

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

    Date

    1993

    Cote

    355W77

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 1 et 2, plans

    Date

    1969-1970

    Cote

    345W32

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Remplacement des menuiseries extérieures du préau (marché n°2003-121) : dossier de marché de travaux, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB173

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles primaires.
    • École primaire de la Grette.
    • Remplacement des menuiseries extérieures du préau (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Remplacement de menuiseries extérieures du préau : relations avec l'entreprise Moyse, pièces du dossier de marché (2003-2004) ; restructuration de locaux mis à disposition de l'association "La Marelle" : dossier de travaux (2005-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    245W_GB174

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Écoles primaires.
    • École primaire de la Grette.
    • Remplacement de menuiseries extérieures du préau :...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W44

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME