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Résultats de la recherche

1

Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

Date

1977-2006

Cote

928W39

2

Abri public "Clos Barbizier", réfection de la charpente et de la couverture (marché n°20-242) : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, rapport, correspondance.

Date

2000-2001

Cote

785W276

3

Crèche de Battant, construction : dossier de marché de travaux (n°68 de 1982), contrats d'ingénierie et d'architecture : dossiers de marché (n°67 de 1982 et 115 de 1982), étude géotechnique (1979); délibérations du conseil municipal.

Date

1979-1982

Cote

655W190

4

Crèche de Battant, construction : avant-projet sommaire (1976-1978), dossier de consultation des entreprises et plans (1978-1983).

Date

1976-1983

Cote

655W189

5

Crèche de Battant, construction : plans (1981), avant-projet (1976-1977), avant-projet détaillé (1978).

Date

1978-1981

Cote

655W188

6

Crèche de Battant, construction : dossier financier, comptes-rendus réunions de chantier : certificats d'acomptes (1984-1985) ; comptes-rendus des réunions de chantier (1983-1984).

Date

1983-1985

Cote

655W187

7

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

8

Crèche de Battant. - Projet de construction : plans, correspondance (relation avec l'APU et Besançon Ecologie), reportage photographique (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

456W361

9

Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W437

10

Relevé topographique, planche n° 38 - 48 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W412

11

Relevé topographique, planche n° 38 - 47 , chantier n° 121 , Rue Richebourg - Rue des Frères Mercier - Chemin de Ronde du Fort Griffon , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W411

12

Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX : dossier de marché n° 89-112 (1989) ; assainissement : dossiers de marché n° 78-38 et 81-86 (1978-1981) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°81-83 (1981). Chemin de ronde du Fort Griffon, mur au droit de la crèche : dossier de marché n° 85-138, étude géotechnique (1979-1985) ; implantation de la crèche : dossier de marché n° 85-136 (1985). Ecole publique Battant, aire de jeux, réfection (1984). Velotte, réalisation d'un terrain de football : dossier de marché, minutes du greffe du Tribunal d'Instance, expropriation (1976-1981). Chemin de la Jourande, alignement et aménagement d'un chemin (1969).

Date

1969-1989

Cote

354W50

13

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

Date

1951-1981

Cote

250W36

14

Plan d'une parcelle de vignes vers Fort Griffon

Date

s.d. (avant 1789)

Cote

13Fi41

15
Quartier Battant - Chemin de ronde de fort GriffonM. Tupin

4 medias

Quartier Battant - Chemin de ronde de fort GriffonM. Tupin

Date

1960-2000

Cote

6Fi42

16
Quartier Battant - Fort Griffon.

4 medias

Quartier Battant - Fort Griffon.

Date

1980-2000

Cote

6Fi11