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1

Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

655W62

2

École maternelle Albert Camus, travaux de réfection : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

Date

2003

Cote

245W_GB148

3

Relevé topographique, planche n° 13 , chantier n° 33 , Rue Hugues 1er , section BL : plan au 1/100ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

Date

1978

Cote

377W903

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Haag (rue du Professeur) à Hugues 1er (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W45

5

De la rue Haag à la rue Isenbart.

Date

1890-1986

Cote

958W38

6

Rue du docteur Hyenne, construction d'un égout : dossier marché, correspondance (1950-1964) ; projet de mise en état de viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1964-1966). Voie projetée entre la rue Vernier et la rue Xavier Marmier : plans, correspondance (1950-1968). Rue Hugues 1er. Construction d'un égout : dossier marché (1979). Aménagement des abords de l'école maternelle Camus : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1980). Accès propriété CHARMILLOT / PAULIN : correspondance, plans, factures (1979). Mise en état de la viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal relatif au classement des rues Jean de Vienne, Hugues 1er, Loisy et Bataille, dossier marché (1968-1969).

Date

1950-1980

Cote

354W178

7

Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989). CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973). CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975). CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).

Date

1973-1989

Cote

354W204

8

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W65

9

Relevé topographique, planche n° 36 - 64 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas - Rue Hugues 1er , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

Date

1983

Cote

377W354

10

De l'avenue d'Helvétie à la place du Huit septembre.

Date

1981-2006

Cote

928W50