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De la rue Haag à la rue Isenbart.

958W38

1890-1986

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

De l'avenue d'Helvétie à la place du Huit septembre.

928W50

1981-2006

Helvetie (avenue d'), Saint Claude (rue des Hauts de), HERRIOT, Edouard (rue), HUGUES 1er (rue), HUGO, Victor (rue), HUGO, Victor (place), Huit Septembre (place du)

Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

655W62

1979-1980

CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W65

1980-1987

CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 13 , chantier n° 33 , Rue Hugues 1er , section BL : plan au 1/100ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

377W903

1978

HUGUES 1er (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 64 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas - Rue Hugues 1er , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W354

1983

Grands Bas (rue des), HUGUES 1er (rue)

PLAN

Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989). CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973). CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975). CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).

354W204

1973-1989

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, NOTE, DELIBERATION

Rue du docteur Hyenne, construction d'un égout : dossier marché, correspondance (1950-1964) ; projet de mise en état de viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1964-1966). Voie projetée entre la rue Vernier et la rue Xavier Marmier : plans, correspondance (1950-1968). Rue Hugues 1er. Construction d'un égout : dossier marché (1979). Aménagement des abords de l'école maternelle Camus : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1980). Accès propriété CHARMILLOT / PAULIN : correspondance, plans, factures (1979). Mise en état de la viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal relatif au classement des rues Jean de Vienne, Hugues 1er, Loisy et Bataille, dossier marché (1968-1969).

354W178

1950-1980

CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), HYENNE (rue du Docteur)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Haag (rue du Professeur) à Hugues 1er (rue)

250W45

1951-1981

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

École maternelle Albert Camus, travaux de réfection : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB148

2003

HUGUES 1er (rue), CAMUS, Albert (école maternelle)