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Résultat n°1

Construction, malfaçons sur la toiture : dossier de contentieux (2008-2016) ; suppression des désordres causés par les malfaçons : dossier de travaux (2012-2014) ; DOE (2014).

Date

2008-2016

Cote

245W_GB535

Résultat n°2

Construction d'un local déchets : dossier de marché.

Date

2007-2011

Cote

245W_GB539

Résultat n°3

Construction (marché n°2003-109) : pièces financières pour chaque lot.

Date

2003-2010

Cote

245W_GB529

Résultat n°4

Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier de contentieux pour non-conformité de l'installation, rapports d'expertise, pièces à l'appui, correspondance.

Date

2006-2009

Cote

245W_GB534

Résultat n°5

Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°20-233) : dossier de marché (2000-2009) ; marché SPS : pièces financières (2003-2009).

Date

2000-2009

Cote

245W_GB519

Résultat n°6

Construction d'un local déchets suite à l'extension de la chaufferie : DCE, pièces du dossier de contentieux relatif à la chaufferie, plans du nouveau local.

Date

2004-2008

Cote

245W_GB538

Résultat n°7

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44), dossier de contentieux (2004-2007) ; DOE (2006).

Date

2004-2007

Cote

245W_GB537

Résultat n°8

Construction : dossier de permis de construire (2002, 2005, 2007), DCE (2002).

Date

2002-2007

Cote

245W_GB523

Résultat n°9

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°1, 2, 5, 8, 10 et 11.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB526

Résultat n°10

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Date

1985-2006

Cote

928W52

Résultat n°11

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44) : dossier de marché.

Date

2006

Cote

245W_GB536

Résultat n°12

Construction : rapports de vérification technique contre l'incendie, programme des travaux, planning, correspondance relative au suivi du chantier.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB525

Résultat n°13

Construction : dossier de demande de subvention.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB518

Résultat n°14

Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à 4 (2004-2005).

Date

2001-2005

Cote

245W_GB530

Résultat n°15

Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection télévisée et passage de caméra.

Date

2005

Cote

245W_GB532

Résultat n°16

Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.

Date

2005

Cote

245W_GB531

Résultat n°17

Construction : DIUO.

Date

2005

Cote

245W_GB533

Résultat n°18

Construction, mission de programmation et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché Haute Qualité Environnementale : dossier de marché (2000) ; compte-rendu de réunions préalables au lancement de chantier et délibérations municipales (1999-2004) ; contrat OPC (ordonnancement pilotage et coordination) : contrat (2002) ; contrôle technique : rapport initial (2003).

Date

1999-2004

Cote

245W_GB516

Résultat n°19

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°3, 4, 6, 7, 9 et 12.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB527

Résultat n°20

Construction : comptes rendus de réunions de chantiers, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB528